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CULTURE
EMPREINTES D'HISTOIRE. Pourquoi Jules Verne se retrouve-t-il devant le tribunal correctionnel en 1896 ?
La semaine dernière, Étienne Madranges nous contait Shakespeare. Cette semaine, il nous raconte un lecteur et admirateur du barde anglais, Jules Verne, juriste de formation, qui fut comme l’écrivain britannique contraint de fréquenter les juges, mais qui, lui, contrairement au natif de Stratford-upon-Avon, gagna son procès… après avoir été l’objet d’une tentative de meurtre perpétrée par son neveu...
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ACTUALITÉ ÎLE-DE-FRANCE
(92) Barreau des Hauts-de-Seine : une série de webinaires autour des outils proposés par Infogreffe
 En partenariat avec le greffe du tribunal de commerce de Nanterre, la commission Entreprise & Territoires du barreau altoséquanais organise quatre webinaires sur différents outils proposés par le portail d’information sur les entreprises, tels que le Tribunal Digital. Deux sessions sont encore au calendrier. Parce qu’il n’est jamais trop tard, pour les avocats, pour se familiariser encore davanta...
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DROIT
Le dossier patient informatisé, un maillon à faible protection des données de santé
Parce qu’elle « mesure un risque important pour la sécurité des données de santé, dans un contexte où les établissements de santé et leurs sous-traitants sont régulièrement victimes de violations de données », la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) a récemment reprécisé les obligations garantissant la confidentialité du dossier patient informatisé (DPI). Et ce, après avoi...
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SOCIÉTÉ
Au ministère de la Justice, le gouvernement lance le Beauvau des polices municipales
Éric Dupond-Moretti a donné le coup d’envoi à six mois de discussions visant à homogénéiser les polices nationales du pays. De son côté, Gérald Darmanin a fait plusieurs propositions pour renforcer leurs pouvoirs, tout en assurant aux policiers nationaux et aux gendarmes qu’il n’était pas question de les remplacer entièrement sur certaines tâches. Après plusieurs mois de négociations avec les part...
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ACTUALITÉ ÎLE-DE-FRANCE
(75) Concours d'éloquence Tous Han Robe : à l’Institut national des jeunes aveugles, « le handicap n'est qu’un prétexte »
L’établissement médico-social parisien a accueilli le 2 avril la finale de TousHanRobe, un concours d’éloquence mixte organisé par l’association Droit comme un H. Son but : intégrer les jeunes talents en situation de handicap dans les professions du droit. « Ce soir, nous sommes réunis pour parler de tout, de rien. Le handicap n'est qu’un prétexte, l'éloquence est notre véritable raison d'être ici...
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ACTUALITÉ ÎLE-DE-FRANCE
(78) Une « Maison des artisans » a ouvert à Poissy
 L’espace de 6 700 m² inauguré mardi 2 avril met à disposition des dirigeants de petites entreprises 692 locaux allant du box à l'atelier. La maire de Poissy, Sandrine Berno Dos Santos, et le fondateur de la start-up spécialisée dans la location de lieux de stockage Lockall, Alexis de l’Épine, ont inauguré mardi 2 avril une « Maison des artisans ». Située avenue de Pontoise, le bâtiment abritait j...
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DROIT
Conflit israélo-palestinien : le droit international entravé par la géopolitique
Meurtres de masse, exactions, prises d’otage, accusations de génocide… Depuis l’attaque du 7 octobre 2023 menée par le Hamas contre Israël, le droit international maintes fois convoqué semble impuissant à mettre un terme aux atrocités. Invités le 28 mars par la faculté de droit de Cergy, l’avocat Johann Soufi et le spécialiste de la question palestinienne Jean-Paul Chagnollaud ont exploré le rôle ...
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ACTUALITÉ ÎLE-DE-FRANCE
(94) Procédure pénale numérique : un protocole expérimental signé à Créteil
Signé au début du mois par les chefs de juridiction de Créteil et le directeur du centre pénitentiaire de Fresnes, ce protocole vise à instaurer la numérisation des pièces de procédure dans le cadre des audiences de comparution immédiates. Le déploiement de la procédure pénale numérique (PPN) se renforce et s’accélère au tribunal judiciaire de Créteil. En ce début de mois d’avril, une dizaine de c...
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DROIT
SÉRIE ­« LE CAPITAL SOCIAL » (6). Intéressement des managers au capital et risques fiscaux et sociaux : tour d'horizon
  La faculté de droit et science politique de l’université Toulouse Capitole a proposé mi-mars le colloque intitulé « Le capital social », organisé par le centre de droit des affaires et l’institut national universitaire Champollion. Nous nous faisons ici l’écho, sous forme de série, des idées échangées au cours de cette journée sous la houlette des modérateurs, Arnaud de Brissy, Hélène Durand, Na...
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