L’hiver 2018 a été particulièrement meurtrier pour les
skieurs et randonneurs (avalanches, chutes, collisions…) Ainsi, début mars, on
comptait déjà plus de morts dues aux avalanches que lors des deux années
précédentes [Association Nationale pour l’Étude de la Neige et des Avalanches
(ANENA), communiqué du 6 mars 2018]. De tragiques événements qui font prendre
conscience que derrière l’aspect ludique de ce sport se cache une réalité plus
sombre : la pratique du ski comporte de nombreux risques, parfois mortels. Prudence
et vigilance sont donc les maîtres mots pour qui veut profiter pleinement de ce
loisir. Il importe également de s’informer sur ses droits et devoirs afin
d’éviter de se retrouver démuni quand, par malheur, un accident survient. Il reste
que le domaine du droit est considéré, par un grand nombre de justiciables,
comme très hermétique. Une donnée dont ont parfaitement conscience Maîtres
Élisabeth Arnaud-Bodecher et Maurice Bodecher, avocats au barreau d’Albertville,
qui, dans l’introduction de leur ouvrage Carnet
juridique du ski, expliquent : « Le droit du ski s’impose désormais de manière empirique.
Il est donc nécessaire qu’il sorte de l’espace confiné du monde judiciaire pour
se rendre accessible au plus grand nombre, professionnels de la montagne et
passionnés de ski ».
Des propos qui résument, à eux seuls, la vocation de
ce couple passionné de montagne : permettre à ceux qui le souhaitent de se familiariser
avec les règles juridiques liées aux sports d’hiver. Dans la continuité du
précédent numéro du Journal Spécial des Sociétés, ce deuxième volet, consacré au Droit de la montagne
et dirigé par Élisabeth Arnaud-Bodecher et Maurice Bodecher, toujours en collaboration
avec Pauline Collange, présente de nombreux cas de jurisprudence qui permettent
d’appréhender une matière en évolution constante, du fait d’une clientèle de
plus en plus exigeante et de l’apparition de nouvelles pratiques (snake-gliss, water slide, etc.) Aussi assiste-t-on depuis quelques années à
l’immixtion du droit pénal dans le domaine des avalanches. Autrefois « vécue comme un sacrilège », celle-ci soulève des problèmes juridiques complexes : l’auteur
est-il oui ou non directement à l’origine de l’avalanche ? Quels sont les
critères analysés pour rechercher la responsabilité ? Concernant les accidents
sur remontées mécaniques, quid de la responsabilité pénale et civile ? Autant
de questions qui trouvent ici leur réponse.
Maria-Angélica Bailly