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Journal Spécial des Sociétés
Assurance maladie – Risques professionnels : analyser les accidents du travail et les maladies professionnelles
Publié le 03/03/2021 10:03
L’analyse des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) connaît deux acteurs principaux. D’une part, se trouve l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), une association loi 1901 créée en 1947 et gérée par un Conseil d’administration paritaire constitué de représentants des employeurs et des salariés. Il intervient pour la prévention des risques professionnels et dispense des outils et des services aux entreprises. Ses 80 millions d’euros de budget proviennent du fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Il est abondé par les cotisations (AT/MP) au régime général de la Sécurité sociale des entreprises. D’autre part, se positionne la Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT) souvent assimilée par le public à la caisse d’assurance retraite, dont le rôle est effectivement de préparer et d’accompagner les pensionnés du régime. Mais elle intéresse aussi la santé au travail, avec son service prévention et tarification des risques professionnels. À cela s’ajoute son volet maladie, qui suit les assurés en difficulté.

Au sein de la branche prévention de la direction de la santé au travail, plusieurs missions sont menées. La première consiste à accompagner les entreprises dans le cadre de leur démarche de prévention, la seconde à fixer les taux de cotisation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
La CARSAT tient en quelque sorte le rôle d’assureur de ces risques-là au sein de l’entreprise. Elle s’appuie sur ses ingénieurs conseils dotés d’une expérience professionnelle préalable dans le monde de l’entreprise et formés au sein de l’INRS. La caisse offre une palette de services, à commencer par de la documentation et des publications nationales ou régionales. Elle propose un soutien direct au sein des entreprises via le corps de ses contrôleurs et ingénieurs. Elle dispose d’unités techniques de chimie, biologie et physique qui peuvent exécuter des études sans frais au travers de diagnostics de métrologie au cœur des entreprises. Les laboratoires sont à même d’estimer l’exposition des salariés à un certain nombre de risques. Par ailleurs, un service d’aide et d’incitations financières épaule les sociétés éligibles. Enfin, des formations sont dispensées sans frais pédagogiques supplémentaires, puisqu’ils sont inclus dans le taux de cotisation. Le réseau de ses consultants peut intervenir sur le champ des troubles musculo squelettiques (TMS) ou des risques psychosociaux (RPS) et d’autres. Enfin, la CARSAT met à disposition le webzine Entreprendre Ensemble, et organise des webinaires.

 


Prévenir

La démarche de prévention repose sur une évaluation des risques au sein de l’entreprise, qui doit aboutir à la formalisation du document unique. Cette étape d’anticipation ne suffit malheureusement pas, car elle n’appréhende jamais tout. Elle est complétée par une phrase a posteriori, celle de l’analyse des accidents advenus dans l’entreprise. Plusieurs enjeux sont liés à la démarche de prévention. Ils sont d’abord sociaux et humains. Pour les victimes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles, les évènements peuvent avoir des conséquences à court terme, à moyen terme et à long terme sur l’individu, au travers de séquelles ou d’inaptitudes. Ensuite, les enjeux juridiques (responsabilité civile) motivent pour partie la mise en place des moyens de lutte contre les risques. Rappelons que l’entreprise est responsable de l’accident du travail et des maladies professionnelles. La responsabilité pénale peut même être invoquée au cas où l’une des parties présentes aurait commis une infraction à un Code, notamment au Code du travail. L’aspect économique est également à quantifier. L’accident et la maladie professionnelle ont des coûts directs et indirects dont certains sont reportés sur le compte AT/MP de l’entreprise. Les frais de consultation, de pharmacie, d’hospitalisation constituent le coût direct. Au-delà, l’INRS estime aujourd’hui que les coûts indirects représentent trois à quatre fois le montant des coûts directs pour l’entreprise. Ces derniers se matérialisent en perte de production liés à l’accident du travail, en dégradation de qualité de la prestation pour ceux qui exercent un service. C’est aussi l’absentéisme. Des coûts sont liés au remplacement éventuel des absents et à la révision de l’organisation. Effectivement, accueillir, encadrer, former des remplaçants avec souvent une qualité de prestation qui n’est pas exactement la même que celle réalisée par la personne manquante, n’est pas gratuit. Mais le non-remplacement a aussi ses défauts. Il entraîne une répartition de la charge de travail sur le personnel présent dans l’entreprise, provoquant une dégradation de la production en raison d’une activité réalisée par des employés qui doivent finalement absorber plusieurs postes. Le turn over est un autre enjeu, s’il y a beaucoup d’accidents ou une surexposition au risque et que les salariés ont tendance à partir. Ce type de phénomène se constate très bien au niveau des contrats de travail en cours dans une société. Évidemment, préparer des quantités de contrats à durée déterminée chaque année réclame du temps et de l’argent. Cela a des répercussions pour les services support. Enfin, les accidents à répétition ou les accidents graves peuvent générer une dégradation des relations sociales au sein de l’entreprise ou encore de son image à l’extérieur. Tout accident est de mauvaise presse dans les médias qui s’en font écho.

 


Quelques chiffres

Conditions de travail, aspects santé et sécurité des collaborateurs sont directement liés à la performance de l’entreprise. Un accident du travail se caractérise par une action soudaine et violente sous l’effet d’une cause extérieure qui provoque une lésion sur l’organisme humain. L’accident est dit grave dès que la victime est atteinte d’une incapacité d’au moins 10 %. Quel qu’il soit, l’entreprise doit le déclarer. Il lui est toujours possible de contester un accident du travail, mais il faut le faire simultanément à la déclaration. La caisse primaire statue sur la reconnaissance ou non en accident du travail.

La chute dans les escaliers n’est pas « une chute de hauteur », c’est « une chute de plain-pied », puisque la victime est toujours en contact avec le sol du début à la fin. La chute de plain-pied est aujourd’hui la première cause d’accidents du travail en France. L’accident de trajet intervient pour sa part lorsqu’un collaborateur effectue un déplacement entre le lieu de son emploi et son domicile ou son lieu de restauration. Quid du télétravail, l’employé est toujours sous la subordination du chef d’entreprise. S’il lui arrive un accident en télétravail à son domicile, c’est comme s’il se situait sur le site de la société. Il s’agit d’un accident du travail à part entière. Le salarié est indemnisé de la même manière, et, pour l’employeur, la majoration du taux de cotisation liée au coût de cet accident du travail est identique. L’accident de mission se produit de son rôle lors d’un déplacement demandé par l’employeur.

Quant à la maladie professionnelle, elle est la conséquence de l’exposition d’un salarié à un risque physique, chimique, biologique ou lié à des troubles psychosociaux. Suite à l’exposition, de durée variable, apparaît une pathologie. C’est au salarié, après avoir consulté son médecin, qu’incombe de signaler sa maladie professionnelle. Les trois types d’accidents sont factuels alors que pour certaines maladies professionnelles, comme les troubles musculo squelettiques (TMS) ou les risques psychosociaux (RPS), sont également considérés des paramètres tel le ressenti du collaborateur. En France, les maladies professionnelles sont gérées selon un système de tableaux, consultables sur le site de l’INRS. Ils définissent une liste indicative ou limitative de situations de travail qui peuvent engendrer des pathologies.

 

Accidents du travail et maladies professionnelles : focus sur l’année 2017 :

Au régime général de la Sécurité sociale, étaient recensés en 2017 environ 2,2 millions d’établissements pour 18 939 650 salariés.

Le total de l’ensemble des différents types d’incident entraîne plus de 1 000 décès par an. Un chiffre a rapprocher des 3 à 4 000 morts sur la route chaque année et aux 20 000 accidents domestiques mortels. En 2017, l’ensemble de ces évènements représentaient, en France, plus de 60 millions de journées de travail perdues, soit un nombre très conséquent d’emplois à temps plein. Le coût des accidents du travail est estimé à 4,5 milliards d’euros, celui des maladies professionnelles à 3 milliards d’euros, et celui des accidents de trajet à 1 milliard d’euros. L’ensemble de ces cumuls nationaux peuvent s’individualiser à la taille de toute entreprise. Chacune est invitée à faire ses propres calculs internes. La cotisation des accidents du travail et des maladies professionnelles est à la charge exclusive de l’employeur. Les salariés ne paient pas de cotisations et donc ne voient pas ces informations sur leur fiche de paie. Le compte employeur témoigne du coût AT/MP. Les accidents de trajet ne sont pas directement imputés au taux de cotisation. C’est une majoration forfaitaire calculée annuellement d’après l’ensemble des accidents de trajet toutes entreprises et toutes activités confondues.

 


Principe de réflexion

Un accident est la conséquence de plusieurs causes dues à l’organisation en place du travail ou aux décisions prises par l’opérateur. La pluricausalité alimente une doctrine attachée à l’élaboration de la politique de prévention. L’analyse de la prévention observe particulièrement trois éléments : la pluricausalité ; les agissements et les décisions de l’opérateur qui sont indissociables du système où il exerce ; l’identification exhaustive des causes visant à déterminer des solutions pérennes aptes à lever les problèmes.

Les causes appartiennent à plusieurs familles génériques. S’y retrouvent systématiquement le facteur humain, l’organisation du travail et les facteurs techniques. Il est rare que le recueil des faits concernant un cas d’accident ne relate pas tous ses thèmes. En général, une attention particulière est portée au volet organisationnel puisque sa modification efficace conditionne l’éradication de futurs accidents similaires.

Pour le facteur humain, l’analyste se penche sur la psychologie, la physiologie de la victime, mais surtout sur sa formation et son expérience professionnelle. S’agissant des facteurs organisationnels, sont étudiés le poste de travail, les modes opératoires, mais également le fonctionnement interne à l’entreprise (par exemple la circulation dans les locaux). Enfin, le facteur technique englobe les équipements, leur utilisation et les conditions ambiantes (température, sol glissant…).

À partir du moment où un accident du travail se produit, un dysfonctionnement est avéré.

Il convient de réagir pour éviter qu’il se reproduise. L’analyse commence par une phase de dialogue avec les collègues de la victime et les cadres afin de déterminer objectivement les causes. La discussion amène parfois à déceler d’autres risques potentiels susceptibles d’être intégrés dans l’évaluation des risques professionnels. La finalité est d’agir contre les dysfonctionnements mis en évidence. Les accidents se classent en incident, accident bénin sans arrêt de travail, accident avec arrêt de travail et accident grave. Dans la pratique, la tendance montre que les réactions font plutôt suite aux accidents graves ou à ceux avec arrêt. Or, il faut méditer l’ensemble des accidents pour organiser une réponse pertinente. Une succession d’incidents bénins à bas bruit peut très bien déboucher un jour sur un accident plus lourd de même origine. Éradiquer le problème mineur à la source, avant qu’il ne devienne majeur, paraît une prudente gestion de lavenir. Examiner lensemble des maladies professionnelles est également recommandé. Toutes ces tâches demandent des échanges de point de vue. Elles s’exécutent plus efficacement dans un collège mélangeant les expériences, les valeurs, les formations, la difficulté étant de s’en tenir aux faits sans tomber dans l’interprétation ou le jugement. Par ailleurs, le complet recueil des faits pertinents qui initie l’analyse est primordial. L’objectif de l’analyse des accidents du travail ne tient pas à une recherche de responsabilités, mais à la mise en œuvre d’une démarche de prévention afin d’éviter des récidives. Il est important que les salariés en aient conscience pour adhérer au processus d’amélioration.

Représentant de l’entreprise, médecin du travail, responsable de l’établissement, encadrant du service, victime, témoins, membre du CSE, spécialistes du métier, le groupe de travail a tout intérêt à diversifier les compétences qui lui permettront de comprendre et à regrouper un nombre impair de participants. Le pilote du groupe assure le reporting auprès des décisionnaires de l’entreprise et leur formule les propositions du collège. Il planifie les réunions de travail et les anime. Il garantit la méthode utilisée : arbre des causes, pourquoi, diagramme d’Ishikawa, Itamami, ritms, ou autre...

Après un accident, il est conseillé de mener ce travail sur place le plus tôt possible, tant que les souvenirs sont encore frais, en présence de la victime et des témoins. Laisser passer du temps présente deux inconvénients. Non seulement la mémoire s’estompe, mais surtout certaines personnes commencent à s’autocensurer. Il faut prêter attention à ce que chacun a effectivement vu et entendu, et se méfier de ce que chacun « pense » avoir vu et entendu.

Qu’il s’agisse de maladie professionnelle ou d’accident du travail, le dommage (lésion sur l’organisme ou atteinte à la santé) est consécutif à un danger. Ce dernier se définit comme la cause susceptible de provoquer le dommage. Il peut s’agir du bruit, de la lame d’un cutter, de la hauteur de travail… tant que personne n’y est exposé, il ne peut rien se passer. En revanche, une fois qu’une personne est exposée, elle se trouve en situation dangereuse. Fort heureusement, toute situation dangereuse n’implique pas automatiquement d’accident. Celui-ci advient par une autre cause. L’évènement déclencheur arrive d’origine extérieure, humaine, technique ou organisationnelle. Exemple : un couvreur intervient sur un toit, en hauteur. La pluie commence à tomber. Il glisse et sa situation dangereuse se transforme en chute. Le dommage, ce sont les conséquences du choc pour sa santé quand il atterrit. Pour ce professionnel, la limitation de dommage se matérialise sous la forme d’un harnais. Autre exemple : en termes de risque routier, la vitesse est le danger. Plus elle est élevée et plus le risque augmente pour la santé en cas d’impact. L’évènement déclencheur s’appelle perte de vigilance médicamenteuse, piéton inattentif, plaque de verglas, ou encore utilisation du portable. ABS, airbag, ceinture de sécurité sont conçus pour réduire le dommage, sans toutefois le supprimer.

 


Prévention

Comment réaliser l’analyse ?

Elle devrait se faire en sept questions (QQOQCPQ) qui commencent par le recueil des faits :

qui est la victime ?

quand l’accident s’est-il déroulé ?

où s’est-il déroulé ?

que s’est-il passé ?

comment est-ce arrivé ?

Le récit circonstancié de l’accident ne contient que des faits, sans jugement ni interprétation. Ensuite, la méthode d’analyse choisie, parmi celles précitées, permet de répondre à la question suivante, « pourquoi ? ». On recherche alors les causes qui ont permis que cet accident se produise. La dernière question, « que faire ? », propose des mesures pour réduire ou empêcher le dommage. Ultérieurement, l’efficacité des solutions adoptées est vérifiée. Quelle que soit la méthode employée, elle doit permettre de cerner toutes les causes. Ensuite, il s’agit de comprendre sur quelles composantes agir pour proposer les meilleures options de lutte contre le dommage. étant donné que c’est le danger qui est susceptible de causer le dommage, la priorité se porte sur sa suppression. Sans danger, point de dommage ! Cependant, il n’est pas toujours possible de le supprimer. Exemple : la farine est volatile. La respirer peut provoquer une maladie professionnelle. Elle est également explosive. C’est donc un danger important. Mais on ne peut pas dire à un boulanger de travailler sans farine pour supprimer ses dangers ! Dans tous les cas où il est impossible de supprimer le danger, la deuxième voie envisageable est de circonscrire l’exposition. Pour le boulanger, cela revient à mettre en place tout système de manipulation de la farine qui lui évite de l’inhaler.

Néanmoins, l’exposition au danger est parfois indissociable aussi de l’activité. C’est le cas du couvreur qui est obligé de travailler en hauteur. Dans ces situations, la troisième solution consiste à essayer de maîtriser les évènements déclencheurs. Dans notre exemple, des garde-corps sur le toit fourniront le moyen en cas de pluie et même de glissade de ne pas chuter. L’accident du travail est rendu impossible malgré la situation dangereuse. Les risques font l’objet d’une évaluation qui permet de mettre en place une prévention. L’INRS suit neuf principes généraux de prévention contre les risques (L. 4121-2 du Code du travail) :

éviter les risques, c’est supprimer le danger ou l’exposition au danger,

évaluer les risques, c’est apprécier l’exposition au danger et l’importance du risque afin de prioriser les actions de prévention à mener,

combattre les risques à la source, c’est intégrer la prévention le plus en amont possible, notamment dès la conception des lieux de travail, des équipements ou des modes opératoires,

adapter le travail à l’homme, en tenant compte des différences interindividuelles, dans le but de réduire les effets du travail sur la santé,

tenir compte de l’évolution de la technique, c’est adapter la prévention aux évolutions techniques et organisationnelles,

remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins, c’est éviter l’utilisation de procédés ou de produits dangereux lorsqu’un même résultat peut être obtenu avec une méthode présentant des dangers moindres,

planifier la prévention en intégrant technique, organisation et conditions de travail, relations sociales et environnement,

donner la priorité aux mesures de protection collective et n’utiliser les équipements de protection individuelle qu’en complément des protections collectives si elles se révèlent insuffisantes,

donner les instructions appropriées aux salariés, c’est former et informer les salariés afin qu’ils connaissent les risques et les mesures de prévention.

Dans les contextes où il est inconcevable d’ôter l’élément dangereux, il faut trouver les moyens de limiter les dommages, avec par exemple les équipements de protection individuel (EPI). Avec un EPI (masque, harnais,...), l’accident du travail est accepté, l’intention est de diminuer ses conséquences.

Un plan d’action établit les mesures de prévention imaginée en fonction des causes identifiées, les moyens alloués, les échéances à respecter. La sécurité concerne chacun. Pour l’efficacité du plan, il est important que l’ensemble du personnel participe et que la direction s’implique. Une révision régulière des AT permet de révéler les risques non recensés auparavant et de penser en amont aux moyens de les éviter. Comme les causes, les solutions sont d’ordre technique, organisationnel et humain.

La logique veut qu’une victime d’accident du travail ne reprenne pas son activité. Dans la pratique, des cas se produisent lui ouvrant la possibilité de suivre une formation ou de revenir à un poste. C’est à l’entreprise de signaler à la caisse primaire la possibilité d’aménager un poste de travail pour la victime d’un accident de travail. Ce n’est pas fréquent mais envisageable. Il y a cependant des démarches à observer. En effet, le médecin consultant qui prescrit une durée d’arrêt la détermine afin que la victime retrouve de bonnes aptitudes physiques ou psychologiques. Ce temps nécessaire est estimé par un professionnel de santé pour atteindre une consolidation complète et totale.


C2M

 

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