CULTURE
Loto du patrimoine 2023 : huit projets à soutenir en Ile-de-France
Parmi la liste des sites retenus dans le cadre du dispositif, figure notamment la chapelle des hôpitaux de Saint-Maurice, emblématique décor de La Folie des grandeurs ou encore de Pierrot le fou. Si les Journées européennes du patrimoine ont attiré une foule nombreuse le week-end dernier, le loto du patrimoine a quant à lui été reconduit pour sa 6e édition le 4 septembre, lors de son lancement of...
Publié le 24/09/2023 14:00
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DROIT
INTERVIEW. Juris’cup : « J’ai savouré chaque moment de la régate, même sous la pluie ! »
À l’occasion du grand rendez-vous marseillais à destination des professionnels du droit, les bateaux étaient de sortie, les 15, 16 et 17 septembre derniers. Manuel Périgot, gestionnaire navigation de plaisance et transport chez Generali, nous raconte sa première régate, à bord d’un Figaro 3 toutes voiles (ou presque) dehors.
JSS : Qu’est-ce qui vous a amené à participer à cette Juris’cup, et plus ...
Publié le 22/09/2023 13:11
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SOCIÉTÉ
Le CNGTC et le gouvernement signent une convention « pour la transparence économique »
Signée ce 21 septembre à l’occasion du 135e Congrès des greffiers des tribunaux de commerce, cette convention d’une durée de trois ans vise à renforcer le travail sur la fraude, et également à développer les nouvelles technologies au sein de la profession.
Ce 21 septembre, le président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce (CNGTC) Thomas Denfer et le ministre de la Justice É ...
Publié le 22/09/2023 11:39
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SOCIÉTÉ
Une concertation ouverte dans le cadre de la création du guichet unique des victimes
Sous l’impulsion du ministère de la Justice, cette concertation sous forme de questionnaire, lancée au début du mois, a pour objectif de recueillir les attentes des victimes et professionnels, afin que le futur dispositif facilite leur parcours et leur accompagnement dans le cadre de leurs démarches.
C’est une nouvelle avancée qui se profile pour les personnes victimes (d’infraction, d’accident c ...
Publié le 21/09/2023 16:12
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DROIT
Le Conseil constitutionnel devra se prononcer sur les cours criminelles départementales, juge la Cour de cassation
La plus haute juridiction de l’ordre judiciaire a notamment considéré que le Conseil n’avait encore jamais eu l’occasion de juger de la constitutionnalité de ces cours pour justifier la transmission de quatre QPC en la matière.
Le Conseil constitutionnel devra trancher. La Cour de cassation lui a transmis, mercredi 20 septembre, quatre questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) au sujet d ...
Publié le 21/09/2023 14:13
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