Le 16 novembre dernier, l’Association
française des juristes d’entreprise (AFJE) et le Cercle Montesquieu ont
organisé la deuxième édition du Grenelle du Droit, avec pour thème « L’avenir de la filière juridique ». Plus de
mille professionnels du droit ont assisté aux échanges sur l’attractivité
du droit français et ont réfléchi aux moyens de renforcer la formation, la
mobilité des professions, ainsi qu’aux actions à mettre en place au service de
l’avenir des professions juridiques. Lors de la plénière de clôture, les
rapporteurs ont restitué les discussions qui ont eu lieu lors des
cinq ateliers de la matinée.
Animée par Marc Mossé, vice-président de l’AFJE, et
Anne-Sophie Le Lay, secrétaire générale Air-France KLM, la conférence de
clôture a débuté par une brève allocution de Stéphanie Fougou, présidente de
l’AFJE, qui a présenté les ambitions de cette seconde édition du Grenelle du
droit.
« Il y a un an, quand nous avons décidé de
lancer le premier Grenelle du droit à la mutualité, avec l’AFJE, et le Cercle
Montesquieu [voir JSS n° 94 du 7 décembre 2017] (…), il y avait comme un parfum
d’aventure. Notre question était : est-il possible de rassembler toutes
les professions du droit pour discuter et dessiner un avenir commun au-delà de
la logique institutionnelle ? »,
a-t-elle commencé. La réponse fut « oui », tant le succès du
premier Grenelle du droit a dépassé de loin les attentes des organisateurs.
Stéphanie Fougou s’est ensuite adressée au Premier
ministre, Édouard Philippe présent pour l’occasion : « Sachez,
Monsieur le Premier ministre, que notre préoccupation est bien celle du
rayonnement du droit français et européen. C’est la raison pour laquelle nous
nous préoccupons de renforcer l’attractivité et la compétitivité des
entreprises, qu’il s’agisse “de la fabrique de la loi”, pour qu’elle
soit moins bavarde et plus efficace, de la simplification du droit et de la
réglementation, en laissant la place à la softlaw, toutes les fois où
cela est plus adapté aux circonstances », a-t-elle ajouté. La
présidente de l’AFJE a également évoqué l’usage du numérique pour accélérer les
procédures et faciliter les modes alternatifs de résolution des conflits, ainsi
que la création de la chambre commerciale internationale de Paris.
Quant à la formation, a-t-elle continué, les juristes
veillent à la modernisation de la formation initiale, avec une attention
particulière pour la maîtrise du numérique, et des soft skills.
Ils œuvrent également au renforcement de la formation continue des juristes
pour qu’ils puissent s’adapter aux transformations des métiers.
Très importante aussi est la reconnaissance du
principe de confidentialité par les pouvoirs publics, car « c’est
l’intérêt des avocats, des entreprises, du droit français et européen, mais
aussi celui du pays dans la compétition internationale », a-t-elle
affirmé.
Enfin, pour Stéphanie Fougou, nous sommes désormais
entrés dans la 4e révolution industrielle, et comme toutes les
révolutions avant elle, celle-ci « bouleverse nos actions et pensées au
quotidien ». Cependant, a-t-elle poursuivi, « nous partageons
sans doute tous et toutes la conviction que le droit est l’acteur qui contribue
fortement à la compétitivité et à la croissance ».
C’est la raison pour laquelle, selon elle, le droit
doit prendre une place centrale dans nos vies, car il est l’instrument
d’harmonie et de cohérence par excellence dans notre pays.
Il doit donc occuper une part encore plus grande au
sein de notre économie. En outre, la révolution industrielle, portée par le
numérique, oblige à imaginer et à établir des régulations utiles sans toutefois
brider l’innovation.
« Réconcilier ces deux exigences nécessite un
équilibre parfois très difficile et délicat qu’il revient aux juristes de
réaliser au quotidien. C’est pourquoi, plus que jamais, la communauté, adossée
à une filière repensée et rassemblée, peut jouer un rôle clé au cœur de ces
évolutions. »
Stéphanie Fougou a clos son discours sur le sujet de
l’interprofessionnalité : « À l’heure de ces mutations profondes,
il est grand temps de bâtir l’avenir sur le socle de nos valeurs
communes. »
« Le rapprochement de nos professions sera un grand pas pour le
rayonnement du droit français et européen » a-t-elle conclu.
Les débats qui ont eu lieu lors des
cinq ateliers de la matinée ont ensuite été rapportés par les
organisateurs de cette journée consacrée à l’avenir de la filière
juridique.
Restitution des ateliers
« Le travail qui a été fait dans les ateliers
est vraiment formidable. Cela a été un moment d’enthousiasme, de convergence,
d’énergie, à l’image de ce projet du Grenelle du droit. Cela démontre la montée
en puissance de la filière juridique, de la communauté des juristes », a déclaré Marc Mossé en préambule.
Lors des diverses discussions dans les ateliers, un
grand nombre de propositions communes aux professions du droit a émergé.
Beaucoup d’entre elles se basent sur le rapport Darrois sur les professions du
droit, remis le 8 avril 2009 à l’ancien président de la République Nicolas Sarkozy
et unanimement salué par les professionnels ce jour-là. En effet, l’enjeu du
Grenelle du droit, a expliqué Marc Mossé, n’est pas d’organiser un colloque
supplémentaire, mais de formuler des propositions concrètes. Celles-ci ont été
rédigées en fin de journée afin que les pouvoirs publics puissent en prendre
compte le plus rapidement possible.
• Le premier atelier, « Réinventer l’accès aux professions par
l’égalité des chances et l’engagement sociétal », a été restitué par
Philippe Coen, directeur juridique, et administrateur AFJE.
Lors de ce débat, les participants ont évoqué le
déploiement en France des cliniques juridicos-ludiques. Ces cliniques sont une
initiative de Sciences Po, a expliqué le rapporteur. Elles permettent aux
étudiants, aux élèves qui viennent des collèges et lycées, de mieux comprendre
les mécanismes du droit, de « conscientiser le droit »,
l’objectif étant que ces cliniques se déploient dans toute la France et pas
seulement dans la capitale.
Philippe Coen a également évoqué l’idée d’une bourse
au stage : « ce qu’on aimerait, c’est qu’il y ait une réelle
organisation dans l’interprofessionnalité sur l’accès au stage, d’une manière
visible, claire, transparente et égalitaire sur l’accès ».
Outre les acteurs des professions du droit, il faut
également, selon lui, penser aux sujets de droit, que sont les potentielles
victimes. Il a ainsi fait référence à l’association « Respect
Zone » (une idée de son propre fils). Au sein de cette dernière, les
juristes (également des juristes d’affaires) travaillent ensemble sur un réseau
d’assistance, pour apporter de l’information et de l’orientation juridiques. Ce
réseau comprend des étudiants en droit, des avocats, des notaires, des
juristes, des professeurs de droit, etc.
La dernière proposition qui est ressortie de cette
table ronde (une suggestion de l’ACE) est celle d’ouvrir les associations de
professionnels de juristes à des étudiants de première et de deuxième année, y
compris en dehors de Paris, d’une manière extrêmement large en termes d’accès.
Le but étant de permettre aux jeunes de mieux comprendre ce qu’est être avocat
aujourd’hui, mais aussi d’apporter un peu de « jeunesse » aux
associations.
L’ACE souhaite ainsi s’ouvrir à tout le monde, et
aimerait que toutes les associations puissent intégrer davantage, même si, pour
cela, elles doivent créer des régimes d’affiliation.
• Le deuxième atelier, intitulé « Augmenter la mobilité du
juriste » a été restitué par Pierre Berlioz, directeur de l’EFB.
Le premier point qui a émergé de cet atelier est que,
pour favoriser la mobilité, il faut privilégier la connaissance des métiers du
droit, de la place du juriste, et des points communs entre les différentes
professions.
Les participants de cet atelier ont aussi émis l’idée
qu’il fallait enseigner les métiers du droit dès le collège et lycée.
Objectif : familiariser les élèves avec le droit et les professions du
droit afin de développer la place du juriste dans la société et permettre aux
élèves de s’orienter plus facilement.
À l’université, il faut également développer la
connaissance des métiers du droit ainsi que leur déontologie, c’est-à-dire
avoir des enseignements relatifs aux différents métiers ainsi que sur les
valeurs portées par ces derniers. Ces cours, associant les différents
praticiens du droit, pourraient avoir lieu dès la première année.
En outre, « comme dans les autres ateliers,
nous avons évoqué l’idée d’une déontologie commune qui permette d’asseoir un
sentiment unitaire de juriste, et faciliter les ponts entre les
professions », a rapporté Pierre Berlioz.
La formation est également au cœur de la mobilité, a
insisté le directeur de l’EFB. Formation initiale d’abord, avec le
développement de stages. Le but étant d’apprendre comment les autres
professionnels du droit travaillent et réfléchissent. Il faut également
développer la formation continue. Pour Pierre Berlioz en effet,
« l’école unique du droit ce n’est pas faisable ni souhaitable. Travailler
en commun, faire des formations communes, et immersives, c’est tout à fait
essentiel ».
Sur la mobilité, plus concrètement, les juristes
doivent selon lui :
• valoriser les mobilités et faire valoir l’attractivité et l’intérêt de
chacun des métiers ;
• réfléchir sur la question des rémunérations, des retraites, de la
sécurisation du passage d’un métier à un autre, vis-à-vis de Pôle
emploi. Pour Pierre Berlioz, il faut en effet que ceux qui souhaitent
changer de métier puissent vivre le temps de se former à l’autre profession et
faire valoir les droits qu’ils ont acquis pendant l’exercice de leur ancienne
profession. « Il faut donc développer la connaissance des différentes
passerelles : ce qu’on y gagne, ce qu’on y perd, quelles sont les
statistiques, les modalités pratiques… », a-t-il estimé.
Concernant les mobilités, au niveau pratique, il
faudrait, peut-être selon Pierre Berlioz, simplifier les voies d’accès, et
réfléchir aussi à ce qu’on attend de l’autre : quelles plus-values peut-il
nous apporter ? Est-ce qu’on exige les mêmes diplômes pour tous ou
non ? Quelles expériences professionnelles demander ?
Enfin, lors de cet atelier, l’interprofessionnalité a
été évoquée. Les participants ont affirmé qu’il fallait la simplifier et la
faciliter. L’hypothèse de la pluriprofessionnalité a également émergé des
débats, c’est-à-dire le fait de collaborer avec le secteur médical, le secteur
informatique, l’immobilier…
• Le troisième atelier sur la formation des juristes a été rapporté par Alix
de Noray, élève-avocat à l’EFB.
L’angle de cet atelier était centré sur la formation et
l’employabilité. Comment passer d’une formation à une autre. Et même quand on
est déjà inséré dans la vie professionnelle, comment évoluer ?
Une des idées, portée par Bruno Dondéro, pour aider
l’étudiant et même, plus tard, le professionnel, consiste à mettre en place, au
stade de l’université, une plateforme omnistages. Celle-ci regrouperait un
ensemble conséquent d’offres de stages proposées par des études, des cabinets,
des directions juridiques, des cours de justice, des cabinets de conseils… Pour
les participants présents lors de cet atelier, il faut en effet concentrer
l’offre de stages pour que tous les étudiants puissent avoir un choix beaucoup
plus large. Pourra ainsi être évité l’envoi en masse de CV et lettres de
motivation jamais lus, mais aussi de passer à côté d’un stage ou d’une filière
qu’on n’aurait pas forcément découverts sans cette centralisation.
Autre souhait des participants :
cartographier les formations de droit pour pouvoir les proposer aux étudiants,
et plus tard aux professionnels. Cela leur permettrait d’accroître leur
compétence et donc leur employabilité.
A aussi été évoquée la nécessité de développer
l’apprentissage dans le cursus des étudiants.
En effet, aujourd’hui, les étudiants en droit ont tendance à faire des stages
très tard dans leur parcours. Il faut donc leur donner l’opportunité d’en faire
davantage, même s’ils sont moins longs, d’autant plus que les structures
juridiques ont énormément de besoins.
Il faut également proposer des formations continues
aux professionnels déjà en place, car « les juristes doivent se former
tout le temps puisque leur métier est en constante évolution », a
rapporté Alix de Noray.
Enfin, lors des débats, a été mentionnée l’idée de
pousser les étudiants vers l’associatif et l’entrepreneuriat. Cela leur
permettrait déjà d’œuvrer en commun dans une même structure de travail. « Dans
chaque université, il existe des petites alcôves d’étudiants qui se réunissent
pour former des associations. On souhaite que l’université pousse les étudiants
de ce côté-là », a conclu l’élève-avocate.
• Les discussions du quatrième atelier, intitulé « Renforcer la
filière juridique avec son socle commun », ont été rapportées par Kami
Haeri, avocat associé, chez Quinn Emanuel Urquhart & Sullivan.
L’objectif de cet atelier consistait à réfléchir sur
la possibilité d’envisager une grande profession du droit. Quelles sont les
convergences entre les différents métiers du droit ? Les participants de
ce débat ont d’abord évoqué le thème de la déontologie.
« Il y existe un vrai consensus pour essayer de
faire monter la déontologie beaucoup plus en amont dans la formation des
juristes, c’est-à-dire de diffuser cette culture déontologique, dès les études
initiales en université », a expliqué Kami Haeri. Il
y a en effet très peu de différences entre les déontologies mises en
application par les divers praticiens du droit. « On peut alors se
demander pourquoi on est à ce point persuadé qu’il y existe des obstacles
infranchissables entre les professions » s’est interrogé
l’avocat.
L’autre point, est celui de la formation continue,
qu’on oublie un peu trop souvent, selon lui. Pour Maître Haeri, il
faudrait maintenir pour tous une obligation de formation continue en matière de
déontologie, car cela permettrait plus facilement « d’harmoniser les
cultures communes, de manière immédiate et permanente ». En outre,
cela faciliterait également la mobilité (cf. atelier 2).
La question de l’indépendance a également été abordée
de manière frontale lors des échanges. Selon l’avocat, c’est d’ailleurs le
sujet principal, l’obstacle qu’on oppose, « qu’on monte en épingle pour
montrer qu’il n’y aurait pas d’indépendance dans tel ou tel espace [dans
une entreprise par exemple], alors qu’il y en aurait dans un autre, bref qu’il
n’y aurait pas d’indépendance partout ».
Cependant, a rappelé Maître Haeri,
l’indépendance est d’abord un état d’esprit, de force individuelle, et de
capacité à exprimer sa position.
Dans une entreprise, il ne faut pas non plus
sous-estimer le besoin exprimé par les dirigeants de bénéficier d’une parole
libre. Et ils souhaitent échanger avec des juristes qui leur disent les choses.
Pour Kami Haeri, « il n’y a pas de volonté d’étouffer la parole du
juriste au sein de l’entreprise ».
En revanche, le problème du juriste est qu’il ne peut pas écrire les choses. « Son
indépendance serait la capacité qu’il aurait d’écrire de manière précise et
sereine sa position, ce qui viendrait consacrer cette indépendance », a
expliqué Maître Haeri.
La question de l’indépendance est, de ce fait,
consubstantielle à la question de la confidentialité, du legal privilege
et de la capacité du juriste à exprimer sereinement son point de vue, et donc,
de renforcer davantage son indépendance.
A également été abordée la question des structures
d’exercice pluriprofessionnelles. Comment faire collaborer des professionnels
qui ne sont pas toujours soumis aux mêmes règles ? Par exemple, les
administrateurs et mandataires judiciaires sont soumis à de très fortes
contraintes liées au fait que ces derniers ne peuvent pas, au nom de leur
indépendance, se créer une clientèle. Toutefois, pour Maître Haeri, on
peut facilement surmonter cet obstacle. Il a ainsi pris l’exemple des médecins
qui travaillent dans une administration publique (hôpital). Ceux-ci sont soumis
à des liens hiérarchiques extrêmement forts, mais quand un point de déontologie
s’impose à eux, ils peuvent s’opposer à leurs chefs. En outre, s’agissant de la
communauté des juristes, il existe déjà des avocats qui travaillent dans un
cabinet où ils sont salariés, et pourtant ils n’abandonnent jamais leur
indépendance et neutralité quand ils doivent prendre une décision. Le socle
commun de tous les métiers du droit pourrait donc être leur déontologie, et le
fait que cette dernière préexiste avant toute chose.
• Enfin, le dernier atelier, sur les métiers juridiques et l’innovation, a
été résumé par Marc Mossé.
Lors des discussions, les participants « ont
dégagé une forme de consensus et fait trois séries de propositions »,
a-t-il expliqué.
Le consensus, d’abord. Celui-ci a concerné la notion
d’innovation. Les juristes ont voulu s’interroger sur ce que cela voulait dire
pour eux. L’une des conclusions qui en est ressortie, est qu’il ne s’agit pas
de technologies, mais plutôt d’un processus dans lequel on doit s’engager. « La
machine ne produit pas du sens, les juristes si. C’est important à dire pour
qu’il n’y ait plus ce fantasme du robot qui remplacerait le juriste », a
rapporté Marc Mossé.
Concernant les propositions, il s’agit des
suivantes :
• création d’un environnement favorable à l’innovation. Pour Marc Mossé,
les juristes doivent continuer à être formés au droit, aux soft skills,
à la communication, à la capacité à travailler en collaboration. On pourrait
aussi apprendre aux professionnels du droit à coder, non pour faire des
juristes des codeurs, mais pour faire en sorte qu’ils appréhendent et
apprennent à travailler avec des machines ;
• accompagnement des juristes dans le rapport à l’innovation. Une fois que
les juristes ont été formés initialement, ou dans la formation continue, à
cette appétence pour l’innovation, il s’agit de l’entretenir. Ainsi, dans
l’entreprise ou le cabinet d’avocats, il faut mettre en place du coaching.
Ne pas hésiter non plus à ce que les seniors soient coachés par les plus jeunes
ou des ingénieurs. Une bonne partie de l’accompagnement des juristes, c’est de
faire en sorte qu’on invente la gouvernance de ces processus
d’innovation ;
• la question de la récompense des juristes quand ils s’investissent. En
effet, quand il y a innovation, il y a plus de risques. Pour que cette prise de
risques, qui peut, dans le pire des cas, se concrétiser par un échec, ne soit
pas un obstacle à l’innovation, il faut trouver des moyens de récompenser
concrètement ceux qui décident d’innover.
Pour clôturer ce Grenelle du droit, Jean Messinesi,
président du tribunal de commerce de Paris, a été invité à s’exprimer en tant
que grand témoin. Il est revenu sur l’ensemble des propositions que les
participants ont formulées lors de cet évènement. Ces dernières feront
d’ailleurs l’objet d’un livre blanc qui sera remis prochainement à la garde des
Sceaux, Nicole Belloubet.
Maria-Angélica Bailly