Fin septembre, la
cité des géants, Douai, a découvert un nouveau premier président à la tête de
sa cour d’appel, Guy Pasquier de Franclieu. Marie- Suzanne Le Queau, procureure
générale et Hélène Tapsoba, première présidente de chambre ont assumé sa présentation.
Bruno Cathala, qui occupait précédemment la fonction, a rejoint la Cour de
cassation. Chacun a tenu à le remercier et à saluer son action.
Marie-Suzanne Le
Queau mène, avec les membres du ministère public, une politique conforme aux
orientations de la Chancellerie et partage une partie de la responsabilité de la
gestion de la cour. Elle entend garantir lebon fonctionnement des tribunaux du
ressort de Douai qui vivent ensemble un mouvement précurseur dans le domaine de
la transition numérique. Pour la procureure, les nombreux chantiers entamés
sont loin d’être achevés et « […] la justice, déjà engagée dans un processus de
modernisation, doit continuer sa mutation ».
Hélène Tapsoba a
retracé le cursus de Guy Pasquier de Franclieu avant de parler de la juridiction
sur un ton détendu rythmé de pointes d’humour. Elle note que les collègues jeunes
et enthousiastes donnent le meilleur d’eux-mêmes dans des locaux vétustes. Pour
la première présidente de chambre, la cour d’appel de Douai se distingue par
des affaires fortement issues des dossiers de rétention des étrangers, conséquence
locale du flux de migrants attirés par l’Europe du Nord.
Guy Pasquier de
Franclieu aimerait voir aboutir les projets immobiliers de la région pour améliorer
les conditions d’exercice. Il souhaite aux juridictions « d’avoir des
locaux suffisants pour répondre aux demandes des justiciables et pour
travailler sereinement ». Le Premier président constate par ailleurs des
retards dans le traitement des dossiers, notamment à la chambre sociale. Pour
remédier à ce problème, il attend, d’une part plus de moyen, et d’autre part,
il compte initier « une réflexion sur l’évolution des méthodes de travail ou de gestion des
différents contentieux ». La mise en place des pôles sociaux au 1er janvier 2019
aura nécessairement un impact sur ce sujet.
C2M