2 062 grammes à la
naissance, nous adressons nos chaleureuses félicitations aux parents. « Les grandes
conclusions du parquet général de la Cour de cassation » qui compte 1 245
pages connaîtra peut-être des puînés. Publié aux éditions Panthéon-Assas, sous la
direction de Renaud Salomon, Premier avocat général à la Cour de cassation,
cette œuvre collective pourrait bien, à l’avenir, se poser en référence tant
pour les étudiants que pour les opérationnels. Les 24 universitaires qui ont
collaboré à ce livre de poids l’ont divisé en deux parties : la première est consacrée
à la matière civile ; la seconde, à la matière pénale.
Le 14 juin dernier,
dans la Grand’ chambre de la Cour de cassation, enseignants et parquetiers ont
offert une conférence autour de ce recueil de conclusions sélectionnées sur
plus de deux siècles. Le Journal Spécial des Sociétés a décidé de
retranscrire en deux éditions l’intégralité de cette fructueuse journée d’échanges.
Jean-Claude Marin, procureur général près la Cour de cassation, a introduit les
exposés. Il a rappelé l’indépendance et la liberté de l’avocat général, « garde-fou du
conformisme étroit ». Il a également insisté sur les apports du parquet qui clarifient les
sujets d’interrogation et qui « inspirent, tant le juge que le
législateur ».
Ont suivi six présentations,
chacune animée par un Premier avocat général de la Cour de cassation entouré de
professeurs : « droit civil ; droit des affaires ; droit social ; procédure civile ;
droit pénal et procédure pénale ; contribution à l’intelligibilité du droit dans
la cité », soit un large tour d’horizon.
Les intervenants
ont mentionné la difficulté d’établir une méthode de choix pour arriver à ne
somme de conclusions, nécessairement subjectives, par construction. Ils ont également
abordé le fond et la forme, le charme de la regrettée technique rhétorique, la
place essentielle de l’argumentation et l’utilisation de la doctrine. Les
grandes conclusions représentent à la fois un intérêt pratique courant et une
source intarissable d’idées datées à méditer.
Ce colloque a
permis de s’arrêter sur les missions de l’avocat général à la Cour de cassation
ainsi que sur sa quête du bien commun. Il a, par ailleurs, fourni l’opportunité
de commenter l’office du juge et les changements envisagés relatifs aux
principes directeurs du procès, changements devant évidemment préserver l’optimisation
des délais.
C2M