Réseaux sociaux JSS
Réseaux sociaux JSS
Réseaux sociaux JSS
Réseaux sociaux JSS
Réseaux sociaux JSS
Journal Spécial des Sociétés

TOUS LES DERNIERS ARTICLES PUBLIES (en ligne depuis 3 mois) 

 YVELINES Violences conjugales : le tribunal de Versailles intensifie le traitement Une « Prise de conscience collective » ayant permis « un coup d’accélérateurs » : c’est en ces terme qu’Isabelle Rome, haute fonctionnaire à l’égalité femmes hommes qualifie du 1er grenelle des violences conjugales qui s’est clôturé le 25 novembre dernier. Le 12 décembre 2019, celle-ci, entourée de Maryvonne Cail...
Publié le 31/12/2019
  L’écosystème montagnard – qui nous est à tous si cher – a un caractère unique et précaire (espèces végétales et animales menacées). C’est pourquoi il fait l’objet de règles spécifiques depuis les années 80 : la « loi Montagne » du 9 janvier 1985, complétée en 2016, puis précisée par la loi Élan du 23 novembre 2018. Si ce dispositif ne retient pas de définition juridique de la montagne, il en res...
Publié le 31/12/2019
  1. <<
  2.  <
  3.  19
  4.  20
  5.  21
  6.  22
  7.  23
  8.  24
  9.  25
  10.  26
  11.  27
  12.  28
  13.  29

Journal Spécial des Sociétés - 8 rue Saint Augustin - 75002 Paris - Tél 01 47 03 10 10