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Journal Spécial des Sociétés
Droit de la montagne
Publié le 15/02/2020
« Sur ces monts où le vent efface tout vestige,


Ces glaciers pailletés qu’allume le soleil,


Sur ces rochers altiers où guette le vertige,


Dans ce lac où le soir mire son teint vermeil,


Sous mes pieds, sur ma tête et partout, le silence,


Le silence qui fait qu’on voudrait se sauver,


Le silence éternel et la montagne immense,


Car l’air est immobile et tout semble rêver. »


(Charles Baudelaire, Incompatibilité)


 


Fantasmagoriques, majestueuses, éternelles, les montagnes nous fascinent, nous intimident, et nous rassurent, aussi. Puisqu’elles semblent inaccessibles, l’homme rêve souvent de les conquérir pour étancher sa soif de liberté : ses sommets sont autant de défis que d’ondulations réconfortantes à l’horizon.
Un lieu où l’air semble plus pur, la vie plus forte, l’homme plus petit. Un lieu de dangers, aussi, parfois, pour ceux qui s’y aventurent.


Tout le monde a en tête cette photo, devenue célèbre, de l’alpiniste Nirmal Purja ; une colonne de grimpeurs agglutinés sur l’étroite arête du sommet de l’Everest. Ce même mois de mai 2019, 11 personnes y ont perdu la vie, suite à des « embouteillages » dans la « zone de la mort ».


Mais nul besoin d’aller si haut pour mesurer les risques liés à la pratique sportive en montagne. À toute altitude et quel que soit le massif, celle-ci peut s’avérer redoutable. Chaque année, en France, environ 50 000 interventions ont lieu sur le domaine skiable, avec en moyenne un blessé par intervention1.
Et alors que les activités de montagne sont de plus en plus prisées et diversifiées, cet engouement se traduit par un nombre croissant de décès accidentels. En Isère, dans les Hautes-Alpes et dans la Drôme, 78
personnes ont ainsi trouvé la mort en pratiquant des activités de montagne et de spéléologie entre 2017 et fin 2019. 25 autres ont été tuées dans des accidents liés aux sports de glisse au cours des trois dernières saisons hivernales2.


Ces accidents, au-delà de leur réalité parfois tragique, soulèvent également leur lot de questions juridiques en vue d’une éventuelle indemnisation. À qui la responsabilité ? Collisions, sorties de pistes, chutes de remontées mécaniques... Dans cette nouvelle édition du « Droit de la montagne », l’équipe de Maurice Bodecher et Élisabeth Arnaud-Bodecher livre un état des lieux d’une jurisprudence – bien malheureusement – riche en la matière.

 

NOTES :

1) Chiffres du Système National d’Observation de la Sécurité en Montagne.

2) Voir l’article du Dauphiné Libéré « Les sports de montagne font de plus en plus de victimes », qui mentionne une étude statistique sur le sujet réalisée par la cour d’appel de Grenoble.

 

Bérengère Margaritelli

 

 

L’équipe rédactionnelle du Droit de la Montagne

 

 

Maurice Bodecher,

Bâtonnier 2019/2020 du Barreau d’Albertville,

Avocat (Avocatcimes), Albertville,

Membre du réseau GESICA

 

Élisabeth Arnaud-Bodecher,

Avocat honoraire,

Co-auteur de « Carnet Juridique du Ski »

 

Margot Mondon,

étudiante en Master 2 droit de la montagne

(Université Chambéry-Grenoble).

 

Morgane Mari,

étudiante en Master  droit de la montagne
(Université Chambéry – Grenoble).

1 commentaire
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Félicitations pour cet édito !

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