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SICAV GRANDE CORNICHE
Société d’Investissement à Capital Variable
Siège social : 29, avenue de Messine – 75008 Paris
902 121 557 RCS Paris
AVIS DE DEUXIEME CONVOCATION
L’Assemblée Générale Extraordinaire réunie le 7 décembre 2023 à 10 heures 30 n’ayant pu valablement
délibérer faute du quorum requis, les actionnaires de la SICAV Grande Corniche sont à nouveau
convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire au siège social sis 29, avenue de Messine – 75008
PARIS, le 20 décembre 2023 à 10 heures 30, sur le même ordre du jour soit :
• Lecture du rapport du Conseil d’Administration,
• Modification de l’article 8 des statuts « Émissions, rachats des actions » dans le cadre de
la mise en place d’un mécanisme de plafonnement des rachats (gate),
• Modification de l’article 27 des statuts « Modalités d’affectation des sommes distribuables »
conformément au Règlement ANC n° 2020-07 relatif au nouveau plan comptable,
• Mise en conformité avec la règlementation en vigueur des articles 13, 17, 19 et 21 des
statuts,
• Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
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L'Assemblée se compose de tous les actionnaires, quel que soit le nombre de leurs actions.
Pour y assister, voter par correspondance, ou s'y faire représenter, les titulaires d'actions nominatives
devront être inscrits sur les registres de la société le deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro
heure, heure de Paris.
Les propriétaires d'actions au porteur devront être inscrits sur les registres de l’intermédiaire habilité le
deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris. L’inscription ou
l’enregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire
habilité est constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier. Les propriétaires
d'actions au porteur devront dans le même délai déposer au guichet de UPTEVIA – Service Assemblées
générales – Immeuble FLORES : 12 Place des Etats-Unis CS 40083 - 92 549 Montrouge Cedex
l’attestation de participation.
Les actionnaires qui ne pourraient assister à cette assemblée ont la faculté, selon leur choix :
- soit remettre une procuration à leur conjoint ou à un autre actionnaire ;
- soit adresser à la société une procuration sans indication de mandataire ;
- soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance.
Des formulaires uniques de vote par correspondance ou par procuration, ainsi que leurs annexes, sont à
la disposition des actionnaires au siège social.
La demande d'envoi de ce formulaire doit être adressée à la société par lettre recommandée avec avis
de réception au plus tard six jours avant la date de réunion.
Les titulaires d'actions au porteur inscrits en compte devront en faire la demande à la société par lettre
recommandée avec avis de réception au plus tard six jours avant la tenue de la réunion.
Dans ce cas, ils n'auront plus la possibilité de se faire représenter (procuration) ou de participer
directement à cette assemblée.
Le formulaire devra être envoyé de telle façon que les services de la société puissent le recevoir au plus
tard trois jours avant la tenue de cette assemblée.
Le Conseil d'Administration. |
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