Notre chroniqueur revient sur cette anecdote ancienne connue de la plupart des Français et en profite pour nous emmener à Soissons, une cité dont le patrimoine a parfois été saccagé. Un Mérovingien bafoué L’histoire nous est contée par un célèbre chroniqueur gallo-romain du VIe siècle, Grégoire de Tours, dans son « Histoire des Francs ». Clovis, fils de Childéric, petit-fils de Mérovée, comba...
Publié le 21/07/2024 07:00
> Lire la suite
DROIT
SÉRIE ­­« RESTRUCTURING » (6). Contestation d'une créance par le débiteur après qu'il l'ait portée à la connaissance du mandataire judiciaire
SÉRIE ­­« RESTRUCTURING » (6). Contestation d'une créance par le débiteur après qu'il l'ait portée à la connaissance du mandataire judiciaire
Bastien Brignon, Adeline Cerati et Vincent Perruchot-Triboulet, maîtres de conférences à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence, Université d’Aix-Marseille (CDE EA 4224), poursuivent pour les lecteurs du JSS la série initiée en janvier de cette année, consacrée à la jurisprudence récente en matière de restructuring.

• Responsabilité de la banque : pour soutien abusif, non ; mais pour concours ta ...
Publié le 20/07/2024 07:00
> Lire la suite
JUSTICE
Les militants écolos profitent-ils d’un vent de relaxe ?
Les militants écolos profitent-ils d’un vent de relaxe ?
Après plusieurs années de condamnations quasi-systématiques des actions de désobéissance civile menées par les militants écologistes, les choses seraient-elles en train de changer ? Les magistrats relaxent-ils davantage celles et ceux qui se mettent en infraction pour alerter sur l’urgence climatique et dénoncer l’inaction de l’État ? En l’espace de quelques mois, plusieurs décisions ont, en tout ...
Publié le 19/07/2024 12:22
> Lire la suite

Premium

JUSTICE
La diminution de l’oralité des débats fait craindre l'enracinement d’une justice gestionnaire
La diminution de l’oralité des débats fait craindre l'enracinement d’une justice gestionnaire
Volonté des magistrats d’écourter les plaidoiries, mise en place des audiences en visio, généralisation des cours criminelles départementales… Atrophiée par des contraintes de temps croissantes, l’oralité est en déclin constant dans les prétoires. Une situation dénoncée par nombre de professionnels du droit, qui redoutent le développement d’une justice managériale. 
« Il m'est arrivé d'être confr ...
Publié le 18/07/2024 14:48
> Lire la suite
JUSTICE
TRIBUNE. Arrêt du Conseil d’Etat du 12 juillet 2024 : la longue marche des magistrats judiciaires vers le droit à un procès disciplinaire équitable
TRIBUNE. Arrêt du Conseil d’Etat du 12 juillet 2024 : la longue marche des magistrats judiciaires vers le droit à un procès disciplinaire équitable
« La vraie question qu’il convient d’aborder est celle de l’émergence d’une dynamique nouvelle. Celle qui consiste à voir évoluer la situation juridique des magistrats de l’ordre judiciaire à la suite de la contestation des décisions les concernant, et non pas à la suite de débats parlementaires », pointe dans cette tribune Emmanuel Poinas, vice-président du tribunal de première instance de Nouméa ...
Publié le 17/07/2024 15:04
> Lire la suite
SOCIÉTÉ
Élèves avocats : « Le seul statut protecteur aujourd’hui, c’est d’être chômeur »
Élèves avocats : « Le seul statut protecteur aujourd’hui, c’est d’être chômeur »
Très attendue par les premiers concernés, la réforme du statut des élèves avocats est devenue un enjeu de taille pour la nouvelle mandature du Conseil national des barreaux. Avant la fin de l’année, la commission formation professionnelle de l’organisation représentative de la profession doit se pencher sur l’écriture d’un rapport afin de « lever certains verrous ».

MÀJ le 18/07/24 à 13h50 : aj ...
Publié le 17/07/2024 14:07
> Lire la suite
CULTURE
Revue de l’UJA de Nanterre : « C’est le spectacle vivant qu’on aime ! »
Revue de l’UJA de Nanterre : « C’est le spectacle vivant qu’on aime ! »
La traditionnelle représentation théâtrale était de retour fin juin avec une nouvelle pièce : « Interdit au public (et aux avocats) ». Un show de trois heures rondement mené, qui, en coulisses, a nécessité « une grosse capacité de travail » au sein d’une troupe « multitâches », rapporte l’avocate et comédienne Marianne Tharreau, émue après la fin de cette édition, qui marque aussi la fin « d’une e ...
Publié le 16/07/2024 17:53
> Lire la suite
ÉCONOMIE
L'arrêté anti-shrinkflation est-il un coup d’épée dans l’eau ?
L'arrêté anti-shrinkflation est-il un coup d’épée dans l’eau ?
Depuis le 1er juillet, les distributeurs sont tenus de signaler les produits dont la quantité a diminué sans que le prix ne baisse, provoquant ainsi une hausse du prix au kilo. Mais des doutes se forment sur l’efficacité de la mesure, qui cible un phénomène difficile à définir précisément, et laisse la porte ouverte à de possibles contournements.
« Shrinkflation » (en français « réduflation ») : ...
Publié le 16/07/2024 15:42
> Lire la suite
JUSTICE
DOSSIER. La cour d’appel de Versailles se met en ordre de bataille contre les VIF
DOSSIER. La cour d’appel de Versailles se met en ordre de bataille contre les VIF
Opérer un rapprochement entre le parquet et le siège, organiser des transferts de compétence, traiter en même temps les volets pénal et civil… En matière de lutte contre les VIF, la cour d’appel de Versailles multiplie les expérimentations pour répondre à la fois à l’augmentation drastique des dossiers et aux difficultés rencontrées par les victimes. Premier volet de notre dossier consacré à la ma ...
Publié le 16/07/2024 08:00
> Lire la suite