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En présentiel ou à distance, le public pourra assister à un échanger sur le thème « Notre-Dame de Paris : Paris sera toujours Paris », lors d’une conférence mardi 6 mai prochain à l’Hôtel du Châtelet. Pour la nouvelle édition de « L’invité des Notaires de Paris », la Chambre éponyme a invité l’un des experts en patrimoine français les plus connus, Stéphane Bern. Après un passage à la Chambre, mi-a...
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CHRONIQUE. Un homme est jugé pour détention d’images pédopornographiques. Depuis 30 ans, il téléchargeait et regardait ces photos, mais assure au tribunal qu’il n’y avait « rien de sexuel ». Les magistrats ont du mal à le croire et tentent de le secouer un peu. Les mains croisées sur le ventre, le placide Pascal, quinquagénaire tranquille, écoute la présidente expliquer qu’après un signalement aup...
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EMPREINTES D’HISTOIRE. Notre chroniqueur remonte dans le passé cette semaine à la découverte d’un rituel judiciaire destiné à marquer les esprits qui a souvent accompagné les décisions de justice. Il y est question d’un cierge, d’une chemise, d’un tombereau, d’une porte d’église, d’un pardon… L’amende honorable était indissociable de la pratique judiciaire. Elle a longtemps reflété les valeurs méd...
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Malgré des informations parfois contradictoires, les zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) entrent progressivement dans le paysage urbain français. Rendues obligatoires par la loi « Climat et résilience » de 2021 pour les agglomérations de plus de 150 000 habitants, elles visent à restreindre l’accès à certaines zones – souvent les centres-villes – pour les véhicules les plus polluants. L’obj...
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Les Anglais conservent des marbres du Parthénon et semblent peu enclins à s’en séparer. Les Grecs, pour leur part demandent à récupérer ses éléments antiques, hérités de leur civilisation. Ce litige peine à trouver une issue au prisme du droit international depuis plus d’un siècle. Catharine Titi est directrice de recherche au CNRS et spécialiste en droit international public. Elle a écrit « The P...
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François Durovray est accusé de ne pas avoir protégé des mineurs placés sous sa protection, tombés dans la prostitution alors qu’ils étaient confiés à des foyers de l’aide sociale à l’enfance. Le président du département de l'Essonne, François Durovray, est visé par un recours l'accusant « d’inaction » vis-à-vis d'enfants tombés aux mains de proxénètes, alors qu'ils étaient placés en lieux d’accue...
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Saisis d’une QPC émanant du barreau de Rennes, les Sages ont considéré que les travaux parlementaires de la loi initiale visaient à permettre un droit de visite sans distinction des lieux de privation de liberté dans le cadre d’une procédure pénale ou administrative. Le Conseil constitutionnel a déclaré contraire à la Constitution le premier alinéa de l’article 719 du Code de procédure pénale (CPP...
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Rappelant que « l’éducatif doit primer sur le répressif », le barreau appel au rejet de cette proposition de loi « inutilement coercitive », adoptée en première lecture au Sénat en mars dernier. Les motions se succèdent et se ressemblent. Après les barreaux du Val-de-Marne, Limoges, Cherbourg, Dijon… le barreau parisien s’est à son tour exprimé contre la proposition de loi (PPL) de l’ancien minist...
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INTERVIEW. Alors que les procédures collectives étaient en hausse de 4,4 % sur un an au premier trimestre, le Conseil national des barreaux entend bien, à travers sa nouvelle campagne, insuffler un « réflexe avocat ». Catherine Gazzeri, présidente de la commission communication et avocate spécialisée en droit des entreprises, rappelle que cet expert peut apporter sérénité et sécurité au dirigeant,...
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