Les comparutions immédiates de Marseille jugent plusieurs dossiers de trafic de stupéfiants, dont certains mettent en cause des personnes extérieures à la ville, venues spécialement pour être employées par le réseau. Un phénomène récent qui prend de l’ampleur et inquiète le ministère public. Il fait chaud ; de la fenêtre ouverte du fond de la salle, provient un vacarme qui couvre les voix. La pré...
Publié le 25/07/2024 15:42
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ENTREPRISE
TRIBUNE. Décret « TUP » : ajouter de la difficulté à la difficulté
TRIBUNE. Décret « TUP » : ajouter de la difficulté à la difficulté
Les nouvelles contraintes auxquelles les entreprises s’exposent dans le cadre du décret n° 2024-751 du 7 juillet 2024 sur les opérations de transmission universelle du patrimoine et de clôture de liquidation amiable anticipée sont guidées par le souhait de freiner les sociétés frauduleuses qui veulent contourner les procédures de recouvrement dans le cadre des redressements fiscaux et sociaux, sou ...
Publié le 24/07/2024 17:40
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SOCIÉTÉ
INTERVIEW. Sécurité des Jeux Olympiques : « On se doit d'être conforme au RGPD, à la CNIL et à la déclaration préfectorale »
INTERVIEW. Sécurité des Jeux Olympiques : « On se doit d'être conforme au RGPD, à la CNIL et à la déclaration préfectorale »
A deux jours du coup d’envoi officiel des Jeux olympiques de Paris 2024, et alors que la sécurité entourant l’événement inquiète les Français, le JSS s’est entretenu avec Guillaume Charon, directeur de marché chez Genetec. Spécialisée dans les logiciels de vidéosurveillance, l’entreprise équipe la moitié des sites olympiques. « On parle de plusieurs dizaines de milliers d’équipements », précise l’ ...
Publié le 24/07/2024 16:00
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ENTREPRISE
INTERVIEW. Nouvelle procédure de transmission universelle de patrimoine et de liquidation amiable : un décret « lourd de conséquences »
INTERVIEW. Nouvelle procédure de transmission universelle de patrimoine et de liquidation amiable : un décret « lourd de conséquences »


Dès le 1er octobre prochain, un certain nombre de modifications concernant les procédures de liquidation amiable et de transmission universelle du patrimoine (TUP) entreront en vigueur. Un récent décret du 7 juillet 2024 modifie en effet la procédure, en prévoyant entre autres que la publication de l'avis devra se faire non plus dans un journal d’annonces légales mais au Bulletin officiel des an ...
Publié le 24/07/2024 15:40
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DROIT
Conseil d'État : donner l'éclairage juridique au pouvoir pour que ses textes ne contrarient ni la Constitution, ni le droit international
Conseil d'État : donner l'éclairage juridique au pouvoir pour que ses textes ne contrarient ni la Constitution, ni le droit international
Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’État, était reçu par le cercle des constitutionnalistes le 14 juin dernier. Sollicité par Dominique Chagnollaud de Sabouret, président de l’association, il détaille le rôle de la plus haute juridiction administrative à l’égard de la Constitution.  « En pratique, dès lors qu’il n’existe pas de norme supra constitutionnelle, l’avis du Conseil d’Éta ...
Publié le 24/07/2024 11:00
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DROIT
Le barème Macron, disposition mal-aimée par les salariés… et certaines juridictions
Le barème Macron, disposition mal-aimée par les salariés… et certaines juridictions
Mise en place par l’ordonnance du 22 septembre 2017, la grille plafonnant les indemnités prud’homales pour licenciement sans cause réelle et sérieuse était jusqu’à très récemment boudée par deux cours d’appel, qui continuent, par d’autres méthodes, à la détourner.
Sept ans après sa mise en place, le barème Macron est-il transgressé par les instances judiciaires ? « Certains tribunaux font de la r ...
Publié le 23/07/2024 08:33
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SOCIÉTÉ
Jets de mégots en forêt : combattre une cause trop courante d'incendie
Jets de mégots en forêt : combattre une cause trop courante d'incendie
Si jeter un mégot de cigarette dans la forêt ou depuis la fenêtre de sa voiture est sévèrement puni par la loi, ce geste aux conséquences potentiellement désastreuses continue d’être largement pratiqué. 
Près d’un fumeur sur quatre (24 %) jette encore ses mégots par la fenêtre de sa voiture, d’après un tout récent sondage de juillet 2024 publié par la Fondation Vinci Autoroutes. Sur l’autoroute, ...
Publié le 22/07/2024 12:00
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SOCIÉTÉ
Le réchauffement climatique, un facteur supplémentaire d’inégalités dans les milieux carcéraux
Le réchauffement climatique, un facteur supplémentaire d’inégalités dans les milieux carcéraux
Alors que l’ensemble des prisons françaises sont exposées aux risques climatiques et environnementaux, et principalement au risque caniculaire, l’association Notre Affaire à Tous préconise notamment d’améliorer le système d’alerte du plan canicule pour une application efficace des dispositifs de protection contre la chaleur dans ces établissements.
Si « la crise climatique est un incubateur d’iné ...
Publié le 22/07/2024 10:00
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CULTURE
EMPREINTES D'HISTOIRE. Pourquoi les livres scolaires de la IIIe et de la IVe République évoquaient-ils l'épisode du vase de Soissons comme un évènement important de l'histoire de France ?
EMPREINTES D'HISTOIRE. Pourquoi les livres scolaires de la IIIe et de la IVe République évoquaient-ils l'épisode du vase de Soissons comme un évènement important de l'histoire de France ?
Notre chroniqueur revient sur cette anecdote ancienne connue de la plupart des Français et en profite pour nous emmener à Soissons, une cité dont le patrimoine a parfois été saccagé.
Un Mérovingien bafoué

L’histoire nous est contée par un célèbre chroniqueur gallo-romain du VIe siècle, Grégoire de Tours, dans son « Histoire des Francs ».
Clovis, fils de Childéric, petit-fils de Mérovée, comba ...
Publié le 21/07/2024 07:00
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