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Le génie de Victor Hugo ne se laissait pas inféoder. Son combat passionné et inlassable pour les libertés et les valeurs de la république lui a coûté un long exil. Le célèbre auteur a su prendre de la hauteur par rapport à cette période de censure étatique dans son ouvrage « Ce que c’est que l’exil ». Abus, corruption, manipulation, il y décrit les travers d’un pouvoir immoral qui chasse les dissi... |
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Publié le 01/06/2025 14:00 |
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EMPREINTES D'HISTOIRE. Dans sa 146ème chronique publiée il y a cinq ans dans le JSS, notre chroniqueur évoquait le poète Pierre de Ronsard et son égérie, la jeune Cassandre. Il revient cette semaine sur les déboires judiciaires du prieur commendataire de Saint-Cosme qui n’a pas seulement écrit pour sa muse enchanteresse mais s’est laissé aller à quelques grivoiseries qui lui ont occasionné bien de ...
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SÉRIE (2/6). Peu encadrée par la loi, l’enquête interne fait l'objet d'une grande diversité des pratiques dans les entreprises, à commencer par le choix des personnes qui vont mener l’enquête. Petites ou grandes, les entreprises se structurent davantage, et les barreaux commencent quant à eux à proposer des formations. A Lyon, des démarches sont en cours pour créer un label « avocat enquêteur ». ...
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Dans l’hémicycle, un débat, initié par Jean Laussucq, le député de la 2ème circonscription de Paris, enflamme le Code du travail. À la demande du salarié, faut-il ou non distribuer le salaire en plusieurs fois dans le mois ? Un acte déjà possible avec l’acompte légal. Pouvoir d’achat, gestion administrative ou encore charges mensuelles sont au cœur du débat depuis la proposition de loi du député, ...
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Dans son rapport voté à l'unanimité par la Commission des lois ce 28 mai, le Sénat plaide pour une « extension limitée » des prérogatives judiciaires des policiers municipaux, en leur permettant notamment de prononcer des amendes forfaitaires délictuelles (AFD) pour un nombre restreint d’infractions. Dans le sillage du Beauvau des polices municipales, lancé en avril 2024, le Sénat vient de formul ...
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Les ordres et organisations professionnels des commissaires de justice, des notaires, des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation et des greffiers des tribunaux de commerce ont signé, mardi 27 mai, une charte commune en faveur de l’égalité professionnelle femmes-hommes. Un engagement « clair », qui fixe des objectifs communs, comme la représentativité des femmes dans les instances diri ...
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Débattues depuis le début du mois de mai, la proposition de loi sur l'aide à mourir et celle sur les soins palliatifs ont été adoptées en séance publique mardi 27 mai au soir. Lors des débats, il a notamment été reproché à l'autorisation de l'injection létale un risque de contournement des difficultés d'accès aux soins palliatifs. Les députés ont tranché. Au terme d’une ultime séance, la proposit ...
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Samedi 24 mai, le Conseil supérieur du notariat a ouvert ses portes à une journée consacrée à « l’histoire de la justice ». Point d’orgue de l’événement : la remise du prix Malesherbes-Badinter. Ce samedi matin de mai, c’est entre les murs du Conseil supérieur du notariat (CSN), boulevard de la Tour-Maubourg, que se tient la dixième édition du Salon du livre judiciaire, au cours de laquelle plus ...
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Malgré une obligation légale pour la plupart des locataires et copropriétaires, 1,7 million de Français vivraient actuellement sans assurance habitation. En dépit des risques, beaucoup de foyers précaires renoncent à ces contrats au vu de l’inflation des tarifs. Il n’existe pas d’estimations officielles du nombre de Français qui vivent sans assurance habitation. Mais, interrogée par le JSS, la fé ...
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