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Vie du droit

historique n’est toujours que transitoire, jamais acquise ; systèmes, de droit continental, comme de Common doute qui décide ; le procès, l’Institution d’une mise en
combien la technique a pu nourrir de propositions law, juger est aussi affaire de doute. Pour condamner, doute » pour parvenir à une décision, la plus juste
crues comme des évidences avant d’être réfutées ? La encore faut-il, ici, que le Juge se forge, à partir des possible.
philosophie contemporaine des sciences, dans la lignée éléments de preuve soumis à sa libre appréciation, C’est cet exercice raisonné du doute qui, sans nous
de penseurs comme Karl Popper, a souvent souligné une intime conviction l’emportant sur le doute ; là, paralyser, imprime en chacun une prudence et fonde,
quelle gageure pouvait représenter la vérification d’une qu’une telle preuve puisse être apportée hors de tout je crois, cette éthique commune que le Juge et l’expert,
hypothèse. N’a-t-on pu lire sous la plume d’un autre doute raisonnable. Mais, dans l’un et l’autre cas, il ne tous deux soucieux de vérité, ont en partage.
savant, Henri Atlan, médecin biologiste en même temps s’agit nullement d’exclure le moindre doute. Les procédures, celles du procès comme d’un
que philosophe, que la vérité scientifique est « elle aussi, « Qui peut » en effet « juger sans frémir sur protocole de recherche, s’y offrent comme des
un ornement du réel ». terre ? », nous dit Verlaine. Quel Juge ne rend garanties ; le doute comme une méthode ; toutes
Et voilà qu’au cœur des laboratoires comme des pas la justice « les mains tremblantes », comme indispensables à la pertinence et la justesse du résultat.
prétoires, ressurgit le doute. l’exprimait si justement l’un de mes prédécesseurs, Alors pardonnez-moi, mais « la vérité sans le doute »
In dubio pro reo. Beyond a reasonable doubt. En tous le premier Président Canivet ? « Le jugement est un n’existe pas…

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Marin
Je me réjouis de l’occasion qui m’est à nouveau
donnée d’ouvrir ce colloque cet après-midi,
et ce, pour deux raisons essentielles et
complémentaires :
- La première est relative au trentième anniversaire
de la Compagnie des Experts Agréés par la Cour
de cassation, célébrée en cette année 2015, et plus
particulièrement aujourd’hui 2 octobre, à travers les Photo © Jean-René Tancrède - Téléphone : 01.42.60.36.35
travaux de ce colloque ;
- La seconde raison est précisément l’enjeu de ce
colloque dont le thème embrasse le cœur même de
nos métiers, c’est-à-dire la recherche de la Vérité,
avec un V majuscule, Vérité qui doit animer la Justice
en général, et le travail des experts en particulier.
Les experts mènent en effet une quête solitaire à la
recherche de la vérité.
Nous savons combien cette recherche de vérité
est :
- parfois complexe,
- souvent difficile, et cette année sur « La vérité … sans doute », vérité causes, a profondément marqué les acteurs français
- toujours délicate. scientifique, vérité judiciaire. et italiens qui s’y sont confrontés, Magistrats, experts,
Recourir à l’analyse la plus aiguë pour faire émerger Cette vérité « au singulier », derrière laquelle enquêteurs ou avocats.
le vrai, telle est la mission essentielle et, ô combien se cachent, a priori, des vérités « au pluriel », Il y a eu à cet égard, probablement « un avant » et
exigeante, de l’expert. constitue l’enjeu essentiel de toute démarche « un après », entraînant non seulement de nouvelles
C’est la raison pour laquelle, il convient tout d’abord expertale de qualité. Il sera ainsi proposé à dispositions législatives, mais aussi une importante
de saluer en ce trentième anniversaire, la Compagnie la sagacité des intervenants d’illustrer cette réflexion sur les pratiques professionnelles.
qui a su, au fil des années, fédérer ces précieuses réflexion, en confrontant vérité scientifique et A travers l’échange qui débutera dans quelques
compétences au sein d’une association, respectée et vérité judiciaire. instants, votre association fera une nouvelle fois vivre
dynamique. Ce sujet pour le moins ambitieux et fascinant, une union d’experts confrontant leurs expériences
Depuis trente ans, en effet, la Compagnie constitue la pierre angulaire de notre justice et le solitaires, afin qu’émergent des réflexions communes.
s’est distinguée par la recherche d’échanges, point de convergence de l’ensemble des acteurs Si dans le traitement quotidien des dossiers, la
la confrontation de savoirs, et la pluralité de judiciaires. mission des experts est marquée par la solitude,
regards, nouveaux et croisés, sur les pratiques. La quête de vérité appelle en effet l’union des forces. ceux-ci ne sont, aujourd’hui, pas seuls.
Riche de ses 284 membres dont 195 membres Pascal précisait dans ses Pensées que « [ l’on ] peut L’occasion leur est en effet donnée de partager
actifs et 89 membres honoraires, la Compagnie est avoir trois principaux objets dans l’étude de la vérité : leur expérience avec celle de Magistrats de l’ordre
aujourd’hui un lieu incontournable de rencontres l’un, de la découvrir quand on la cherche ; l’autre, de administratif et de l’ordre judiciaire, et d’avocats
des différentes spécialités exercées par les experts la démontrer quand on la possède ; le dernier, de la expérimentés. A l’orée de vos travaux, je salue
agréés par la Cour de cassation. La justice ne peut discerner d’avec le faux quand on l’examine1 ». la présence d’avocats étrangers au sein de cette
être qu’éclairée par des hommes et des femmes qui Quelle plus belle définition, mâtinée de réflexion, est- assemblée, qui sont le gage de débats riches et
échangent leurs points de vue, confrontent leurs il possible d’espérer sur le sujet ? contrastés.
connaissances, apprennent ensemble. Ces échanges L’analyse pascalienne résonne aujourd’hui comme Si les dossiers ne sont pas envisagés sous le même
se manifestent notamment à travers l’organisation une vérité bien singulière. Car il s’agit justement angle, une quête commune de vérité anime experts
de voyages d’études, aux horizons variés, tels que le d’unir au cours de ce colloque, les réf lexions et avocats. Alors que l’expert est à la recherche de
Vietman, le Cambodge, la Russie, la Roumanie ou la d’acteurs essentiels qui contribuent à la recherche, au « la » vérité, l’avocat tente, lui, de démontrer « une »
Guyane. Les experts s’enrichissent ainsi de regards discernement et à la démonstration du vrai. vérité, étant précisé que ces deux sphères ne sont
extérieurs. Ces voyages permettent également de Le thème de réflexion retenu est d’ailleurs enrichi pas nécessairement exclusives l’une de l’autre.
mieux saisir les difficultés pratiques de l’expertise. par le choix d’un exemple, dramatique dans La quête de cette vérité s’achève in fine devant le
L’exemple du voyage à Kourou me paraît de ce ses conséquences, mais enrichissant quant aux Juge.
point de vue fort significatif, car il a constitué un pratiques professionnelles : l’incendie du tunnel Une question cependant demeure. Elle concerne
instrument précieux de formation. du Mont-Blanc. la place du doute, rappelée dans le titre même de
Ces échanges prennent aussi la forme de colloques Ce colloque est en effet placé sous le sceau des ce colloque, et étroitement liée à la recherche de la
annuels portant sur des thématiques transversales, difficultés rencontrées dans le traitement des grands vérité :
tels que l’analyse des critères d’expertise, la question sinistres. L’incendie du tunnel du Mont-Blanc, par Experts et Magistrats peuvent-ils douter ? En ont-ils
des conflits techniques, le rôle des technologies, l’ampleur des conséquences et la complexité des même le droit ?

Journal Spécial des Sociétés - Lundi 30 novembre 2015 - numéro 53 3