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SERIE (3/5). Le jour, Tiphaine Mary est avocate exerçant en droit de la famille. La nuit et sur ses pauses déjeuner, elle décline le dessin sous toutes ses formes : aquarelle, peinture à la bombe, bande dessinée, affiche, dessin et peinture sur photo, bois, céramique… Sa robe et son crayon se sont toujours entremêlés : sans l’un, l’autre n’existerait pas. L’avocate-artiste a trouvé son équilibre ...
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SÉRIE (3/3). Lorsque le dirigeant d’une entreprise française souhaite s’établir en Italie, sa société peut l’accompagner. A cette occasion, elle se transforme parfois pour épouser une forme juridique proposée par son nouveau pays d’enregistrement. Impatriation en Italie La république de la dolce vita, entre sa langue, son histoire, son art, sa gastronomie, et son climat, a de quoi faire envie, d’a...
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Dans une affaire toujours en cours, les chaînes du groupe TF1 avaient initié l'an dernier une action en justice contre Canal+ à propos de son offre « TV+ », lancée en mai 2024. Elles invoquent notamment la contrefaçon de droits voisins et de marques pour la diffusion non autorisée de leurs programmes, ainsi qu’un grief de parasitisme. Auprès du JSS, l'avocate Marie Berrada revient sur le principe...
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COMMENTAIRE. Dans un arrêt rendu courant mai, la Cour précise les contours de ce devoir en rappelant que l’appréciation de ce dernier dépend de la nature du contrat conclu. Il transparaît également de son raisonnement que l’impossibilité d’exploiter un fonds de commerce du fait d’une clause de copropriété ne constitue pas une information déterminante dans le cadre d’une cession de droits sociaux, ...
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SERIE (2/5). Notaire honoraire, chroniqueur, médiateur judiciaire, musicien… Jacques Benhamou est ce que l’on appelle un touche-à-tout ! Après avoir tenu une étude notariale pendant près de 40 ans, ce saxophoniste à la verve inspirée et aux journées bien remplies garde du temps pour se consacrer à sa passion de toujours : le jazz. Ils ne font pas que du droit ! Cet été, le JSS vous propose de part...
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L’ŒIL DE L’EXPERT. Emmanuel Poinas, vice-président du tribunal de première instance de Nouméa, nous livre ses réflexions sur les conséquences de la QPC « droit au silence », 2024-1097 du 24 juin 2024 et anticipe un risque pour la préservation de l’indépendance de la justice. Le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) instruit et examine les procédures disciplinaires concernant les magistrats de...
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La nouvelle plateforme e-Barreau, permettant aux avocats de dialoguer avec les juridictions, devrait définitivement remplacer l’ancienne version d’ici la fin de l’année, après 5 ans de chantier. Le Conseil national des barreaux (CNB) invite les avocats encore réticents à la prendre en main dès cet été. Bientôt plus le choix, il va falloir s’y mettre. Sur les près de 55 000 avocats qui utilisent qu...
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SÉRIE (2/3). La loi italienne pose un cadre fiscal incitatif pour que des Français s’établissent sur son territoire. Il s’adresse tant aux personnes physiques qu’aux personnes morales. Impatriation en Italie La république de la dolce vita, entre sa langue, son histoire, son art, sa gastronomie, et son climat, a de quoi faire envie, d’autant plus que, comme Jean Cocteau l’a observé, « les Italiens...
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Trois décisions très attendues ont été rendues par le Conseil constitutionnel, ce jeudi 7 août au soir, sous la pression du monde agricole et de l’opinion publique. Le point sur les principales mesures retoquées par les Sages et sur les réactions qu’elles suscitent. · Feu rouge : pas d’allongement de la rétention des étrangers présumés dangereux C’est un camouflet pour Bruno Retailleau qui av...
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SERIE (1/5). Quand il n’est pas dans son cabinet ou à la barre, le pénaliste Thomas Klotz troque la robe et ses dossiers pour un Leica – enfin… lorsqu’il n’est pas muni de sa chambre grand format. Un matériel qui permet au photographe d’être dans une « écriture lente » où chaque prise peut prendre jusqu’à trois quarts d’heure. Et cela vaut le coup : en septembre, se tiendra sa prochaine exposition...
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