À quelques jours de
son départ de la cour d’appel de Versailles, le procureur général fait le bilan
de ses expériences en juridiction et se dévoile sans filtre auprès du JSS. Il brosse le portrait d’une institution qui, depuis son entrée dans la
magistrature en 1986, s’est modernisée malgré l’inflation normative qui en a
complexifié son fonctionnement.
La justice, c’est une affaire
de famille pour Marc Cimamonti. Fils de parents avocats, dont une mère qui est
par la suite devenue magistrate, le procureur général près la cour d’appel de
Versailles, qui quittera ses fonctions le 14 septembre après une ultime
audience de rentrée le 1er septembre, n’a pas débuté dans la
magistrature par vocation : « J’aurais pu faire autre chose. J’ai
hésité à préparer l’ENA, mais n’ayant pu préparer ce concours à Sciences Po
Paris comme je l’envisageais, je me suis orienté vers l’ENM. »
Sa première expérience en
juridiction a lieu au tribunal de grande instance de Bayonne, en 1986, à 28 ans.
Marc Cimamonti en garde le souvenir d’une « véritable implication dans
le traitement judiciaire pénal, avec des fonctions très variées sur les plans
juridique et technique, et pouvant être exigeantes ». Et cela dans des
secteurs très divers : délinquance, terrorisme basque, pêche maritime,
mais aussi, en raison de la localisation de la ville à proximité de la
frontière espagnole et la présence d’axes routiers importants, trafic de
stupéfiants, un sujet qui suivra le Marseillais d’origine tout au long de sa
carrière.
En 1988, il prend la direction
de la capitale, pour devenir magistrat rédacteur au ministère de la Justice à
la Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG), en charge du
secteur de la procédure pénale. Une expérience qui lui permet de découvrir « un
monde que l’on ne connaît pas en juridiction ». « Cela
démythifie complètement l'administration centrale. » Marc Cimamonti
peut observer les interactions entre la DACG et le cabinet du ministre. Là-bas,
il y rencontre aussi plusieurs personnalités qui marqueront sa carrière : Bruno
Cotte, alors directeur - et qui fut ensuite procureur à Paris -, l’un des
prédécesseurs de Marc Cimamonti à la tête du parquet général de Versailles, Marc
Robert, et l’ancien président du tribunal de grande instance de Versailles, à
l’époque sous-directeur de la magistrature, Bernard Darcos. « Ce sont des
gens inspirants, car ils ont une telle dimension intellectuelle, de compétences
ou d’humanité que vous apprenez beaucoup avec eux, tout en sachant que vous
n’atteindrez jamais leur niveau. »
Habitant de Versailles dès
1990, procureur adjoint en 1996
À l’issue de six ans au
tribunal de grande instance de Paris, comme secrétaire général adjoint, puis
secrétaire général du parquet, 1996 marque le premier passage de Marc Cimamonti
à Versailles, comme procureur adjoint chef de la section économique et
financière au TGI de Versailles. Il y découvre les contentieux du domaine pénal
économique et financier et des entreprises en difficultés. « J’y ai
découvert la responsabilité d’encadrement de magistrats », se souvient
le procureur général. Il a notamment eu à traiter un dossier de corruption au
sein du service des bâtiments départementaux du conseil général des Yvelines,
qui avait abouti à la condamnation de l’ancien président du département,
Paul-Louis Tenaillon.
Versailles est une ville
marquante dans la vie de Marc Cimamonti, et pas seulement professionnellement :
dès 1990, il s’y installe avec sa femme, magistrate au tribunal de grande
instance, et leur premier enfant. Ils y resteront huit ans : « J’ai
un attachement tout particulier à cette ville. C’est une commune importante
pour moi, dans laquelle j’aurai passé professionnellement la partie la plus
importante de ma carrière », assure-t-il. Il a aussi un attachement particulier à sa
famille, un pilier « très important » pour le magistrat, bien
qu’il reconnaisse « ne pas toujours être un bon père, ni un bon mari ».
En 1998, Marc Cimamonti
quitte Versailles pour retrouver ses terres natales, à Marseille, toujours
comme procureur adjoint, lorsque Francis Fréchède puis Jacques Beaume dirigeaient
le parquet. Il est successivement chef de section de la criminalité organisée,
chef du pôle économique et financier de Marseille, chef de la division de la
délinquance spécialisée, avec notamment la charge de la création en 2004 de la
juridiction interrégionale spécialisée (JIRS) de Marseille. « J’ai
trouvé bien le fait d’avoir appris mon métier de magistrat spécialisé ailleurs.
Cela permet de prendre plus de distance avec les acteurs locaux que vous pouvez
connaître », assure le procureur général.
Entre 2008 et 2009, il y est
l’adjoint de Jacques Dallest et supervise sous son autorité et pour la première
fois l’ensemble du traitement judiciaire direct d’un grand parquet. Il y a une
approche globale de l’ensemble des services, en étant « gestionnaire en
charge d’un parquet aux attributions multiples où aucune d’entre elles n’est
secondaire ». Un poste qui a structuré sa méthode dans ses
juridictions suivantes, à Toulon en 2009 puis surtout à Lyon en 2012 :
« La priorité de l’action d’un procureur est la supervision du
traitement judiciaire, faire un état des lieux et essayer de tendre vers une
meilleure qualité de traitement. »
Et pour améliorer cette
qualité dans les traitements des dossiers, Marc Cimamonti met en avant la
maîtrise des délais : « Sans délais maîtrisés, il n’y a pas de
qualité. »
À Marseille, l’émergence du
narcotrafic
Dans la préfecture des
Bouches-du-Rhône, le magistrat voit l’émergence d’une nouvelle forme de
criminalité organisée : « Marseille a toujours connu des
règlements de compte, dans un fonctionnement plus classique, avec des équipes
criminelles qui se partageaient des parts de marché liés par exemple à
l’implantation de machines à sous, ce qui expliquait leurs rivalités. Dans la
deuxième partie des années 2000, une nouvelle forme de criminalité organisée
est liée au trafic de stupéfiants et au contrôle des points de deal. »
Marc Cimamonti se souvient
d’une fusillade, dans la nuit du 26 au 27 janvier 2009, à proximité de la gare
Sainte-Marthe-en-Provence ayant fait trois morts et deux blessés. L’enquête
aura déterminé qu’une guerre des gangs sur fond de trafic de drogue avait
abouti à cette nuit macabre. « C’est un phénomène criminel différent qui
émerge et qui préfigure ce que l'on vit jusqu'à aujourd'hui de manière de plus
en plus aiguë », analyse le magistrat.
La loi narcotrafic, une
évolution « positive », mais il reste des carences
Fervent partisan de la
création d’un parquet général national de lutte contre la criminalité organisée,
Marc Cimamonti est cependant réservé sur l’ensemble des dispositions de la loi visant à sortir la France
du piège du narcotrafic : « On va voir comment va
s’organiser ce nouveau parquet national de lutte contre la criminalité
organisée. Ce n’est pas la configuration la plus pertinente à mes yeux, mais
l’évolution est tout de même positive. »
Au-delà d’une simple question
d’organisation judiciaire, c’est la question du fonctionnement des services
enquêteurs qui représente la principale problématique, selon le
magistrat : « Il est nécessaire de bien mobiliser le renseignement
criminel en la matière et avoir la capacité de l’exploiter de manière ciblée et
proactive. Je pense qu’il existe aujourd’hui une carence en matière de
détection, de renseignement criminel et de traitement, notamment au niveau des
services enquêteurs de police nationale. De la connaissance que j’ai de la loi
narcotrafic, je considère que ces questions restent à traiter. »
« On ne voit pour
l’instant pas la traduction des affectations liées à la loi de programmation »
En décembre 2018, il devient
procureur général près la cour d’appel de Versailles. Une position éminente,
dans l’une des cours d’appel les plus importantes du pays et dont la proximité
avec l’administration centrale est une dimension particulière. L’une des revendications
qu’il a portées tout au long de son passage rue Carnot concerne le manque de moyens,
humains et financiers. En septembre 2024, au
sortir de JO réussis pour la juridiction, Marc Cimamonti décrivait
une situation de l’audiencement des cours d’assises et cours criminelles « en
train de devenir hors de contrôle » : délais de jugement à partir
de la décision de mis en accusation approchant le maximum de deux ans pour les
accusés détenus, absence de fixation possible pour les dossiers avec accusés
libres…
À quelques semaines de son
départ de la cour, le procureur général fait état d’« éléments positifs »
en lien avec la loi de programmation de la justice : « Avant, nous
n’avions aucun attaché de justice rattaché au parquet général. Aujourd’hui,
nous en avons six, soit un attaché de justice pour trois magistrats et demi environ. »
Les effectifs arrivés durant les Jeux, une avance de phase par rapport aux
dotations prévues par les États généraux de la justice, ont été pérennisés à
Nanterre, avec quatre nouveaux substituts. En revanche, l’effectif
supplémentaire n’a pas été pérennisé au parquet de Versailles.
« En dehors de ces
avances de phase pour l’essentiel acquises, on ne voit pour l’instant pas la
traduction des affectations liées à la loi de programmation », déplore
Marc Cimamonti.
Si le magistrat espère tout
de même un rattrapage dans les années à venir avec l’augmentation du nombre
d’auditeurs de justice formés à l’École nationale de la magistrature, il ne
cache pas ses inquiétudes sur la pérennité de la loi de programmation, dans un
contexte de tensions sur les finances publiques : « Ces
inquiétudes ne sont pas totalement levées, bien que le discours des gardes des
Sceaux se veulent rassurants à cet égard. Si demain, on assiste à une remise en
cause en conséquence de la crise des finances publiques, on pourrait avoir de
grandes difficultés. »
Le procureur général de
Versailles redoute de moindres recrutements de magistrats honoraires à l’avenir,
ayant constaté un décalage dans ces recrutements en début d’année. « Dans
le cas d’une crise des finances publiques, il n’est absolument pas garanti que
l’on maintienne le niveau de recours de ces magistrats honoraires ou des
magistrats à titre temporaire, ni que les départs à la retraite soient
effectivement remplacés. »
Son alerte sur les tentatives
de saturation du traitement pénitentiaire pas assez entendue
En janvier dernier, à
l’occasion de l’audience solennelle de de rentrée de la cour d’appel de
Versailles, Marc Cimamonti avait alerté sur un événement inquiétant :
un appel lancé sur les réseaux sociaux aux détenus fin novembre 2024, afin
qu’ils demandent en même temps leur remise en liberté. Objectif : saturer
le traitement pénitentiaire et empêcher le traitement de ces demandes dans les
délais légaux de 15 ou 20 jours, aboutissant ainsi à des mises en liberté
d’office. Si la juridiction avait cette fois tenu bon, notamment en raison d’un
nombre de demandes finalement limité, le risque d’une réédition du mouvement
avec cette fois plus d’ampleur n’est pas exclu.
Une alerte qui n’a pour
l’heure pas été suivie d’effets au niveau législatif. « Il y a quelques
dispositions dans la loi narcotrafic sur le traitement des demandes de mise en
liberté. Mais je pense que nos dispositions procédurales restent d'une
complexité trop importante, trop formaliste. Il existe une nécessité d'avoir un
dispositif judiciaire qui permette juridiquement de faire face à de telles
situations de crise organisée. »
La réforme de la Police
nationale « pas adaptée au traitement des formes graves de criminalité »
À cette même audience
solennelle, Marc Cimamonti étrillait la réforme de la Police nationale,
évoquant un premier bilan « pas favorable » et des objectifs
de la réforme « pas atteignables ». Un an et demi après sa
mise en œuvre en janvier 2024, le magistrat reste sur cette conviction :
« Les principes de cette réforme ne me paraissent pas adaptés au
traitement des formes graves de criminalité avec une dimension
supra-départementale, très organisée, dans un contexte où les stocks d’enquêtes
en cours dans les commissariats ne sont pas maîtrisés et où ces stocks devraient
continuer d’augmenter avec les tendances sociétales que sont l’augmentation des
dénonciations en termes d’atteintes aux personnes, de violences intrafamiliales. »
Marc Cimamonti, qui redoute
une problématique d’allocation des moyens et stocks à gérer au sein des DDPN, considère
qu’il manque un niveau régional dédié au traitement de la criminalité dans ses formes
spécialisées.
La départementalisation de la
police aurait d’ailleurs « cassé une filière de progression propre à la
police judiciaire », estime Marc Cimamonti. « À Versailles, le
chef de la direction régionale de la Police Judiciaire Christophe Descoms, un
très grand flic de PJ, va partir. Il a aujourd'hui un rôle presque subalterne
dans la hiérarchie de la Direction interdépartementale de la Police nationale
des Yvelines. Je pense que son remplacement ne se fera pas par un « calibre »
de même nature. »
Le magistrat prône la mise en
place de services régionaux judiciaires, échelons dédiés correspondant aux
sections de recherches en gendarmerie. Gendarmerie dont il considère
l’organisation « beaucoup plus rationnelle » que celle de la
police, avec « un échelon national qui se structure, des sections de
recherche au niveau régional et des groupements de gendarmerie comprenant des
brigades de recherche et services spécialisés au niveau départemental, ce qui
est beaucoup plus cohérent ».
« Une institution qui
a su bien s’organiser et participer à la politique publique de lutte contre le
terrorisme et la radicalisation »
À quelques semaines d’un
grand changement dans sa vie professionnelle, Marc Cimamonti fait le bilan de
l’évolution du métier de magistrat au fil de ses années d’exercice. « Il
y a une attention sociale à ce métier plus grande que lorsque j’ai commencé, à
une époque où notre rôle était sans doute plus marginal dans la société, et où
l’on se préoccupait moins de la manière dont la justice traitait les choses. »
L’intérêt public et
médiatique pour le corps de magistrats a augmenté avec « les dérives de
la décentralisation », illustrée par les phénomènes de corruption
ayant notamment concerné les collectivités locales à partir de la toute fin des
années 80, se souvient le procureur, qui cite l’affaire Urba et l’affaire Valenciennes-OM.
« On a su équiper l’institution dans les luttes contre la délinquance
financière et la criminalité organisée, à la fin des années 90 et au début des
années 2000, par exemple avec la loi Perben II sur la lutte contre la
criminalité organisée et la création des JIRS. »
Marc Cimamonti note aussi
l’émergence de la justice pénale spécialisée en matière de lutte contre le
terrorisme, avec la création en 1986 de la 14e section du parquet de
Paris (devenue depuis le parquet national antiterrorisme), puis la gestion des
attentats des années 2010, reconnaissant « une institution qui a su bien
s’organiser et participer à la politique publique de lutte contre le terrorisme
et la radicalisation ».
Le magistrat fait aussi le
constat d’une institution ayant subi « une inflation normative
échevelée du pays, dans des dimensions supranationales mais aussi nationales,
notamment en matière pénale », ce qui a abouti à « une complexification
des dispositifs normatifs et procéduraux, et une pénalisation accrue des
comportements ».
Inflation qui aurait dû avoir
pour conséquence une augmentation conséquente des moyens alloués à la justice.
« Celle-ci n'a historiquement pas eu les moyens de s'adapter
complètement à cette attente sociale et à ces missions de plus en plus
nouvelles et nombreuses qui lui ont été assignées, avec aussi une exigence
qualitative supérieure », constate Marc Cimamonti.
Élire les juges du
siège ? « Pas du tout notre histoire »
Il étrille la proposition d’un
député de faire élire les juges du siège au niveau national. Au-delà d’une incompatibilité
avec les principes juridiques nationaux et européens, Marc Cimamonti considère
que « ce n’est pas du tout notre histoire, ni notre culture ».
« La notion cardinale de notre fonctionnement et de notre organisation
est le principe d'indépendance et d'impartialité du juge. L'élection implique
nécessairement une dimension de mandat quasi-impératif lié à un engagement
politique, ce qui me semble complètement antinomique avec les principes
d'indépendance et d'impartialité. »
Marc Cimamonti considère
aussi que la promotion de politiques publiques voulue par les deux grands
pouvoirs exécutifs et législatifs doit être mesurée afin que soient toujours
garantis « les fondamentaux judiciaires », notamment dans le cadre de la
protection des intérêts de la victime : « Dans une procédure, le
plaignant peut ne pas être une véritable victime. Il peut exagérer, mentir,
faire des déclarations fausses ou inexactes. Il est donc impératif de prendre
l’affaire avec impartialité, en respectant le contradictoire et sans sacraliser
la parole de celui ou celle qui se dit victime. »
Et appelle les procureurs de
la République à avoir de la réserve sur ces problématiques : « S'ils
doivent observer les orientations qui leur sont données, ils ne doivent pas le
faire au détriment des principes du traitement judiciaire qui s'imposent à eux,
à savoir ceux du procès équitable, de l'impartialité probatoire, du respect de
la présomption d'innocence, d'un principe de proportionnalité judiciaire. »
Un franc-parler « sans
provocation et avec la mesure qui s’impose »
Un parti-pris assez rare dans
la magistrature et qui reflète la personnalité de Marc Cimamonti, connu pour
son franc-parler. Une marque de fabrique qui tient son origine son enfance, où le
futur magistrat était au contraire plutôt réservé. « J’avais une forme
de timidité, mais je n’étais pas heureux de l’être. » Le rôle de chef
l’a pourtant toujours inspiré, « non pas le chef qui écrase les autres,
mais le chef dans le sens primus inter pares, premier parmi les pairs,
et l’idée et le désir d’être responsable d’un collectif afin de tenter de
l’animer avec exigence et empathie ».
Cette inspiration l’a menée
jusqu’à la magistrature. « Un métier facile », assure-t-il,
car étant « un métier bordé de principes déontologiques, de compétence,
d’attention à autrui, d’exigence, d’indépendance et d’impartialité ».
Il considère que son rôle lui
demande d’exprimer les choses. « Ce n’est pas toujours avec humilité et
parfois plutôt de manière excessive », reconnait-il, décrivant en
souriant un tempérament « parfois volcanique ou marseillais, et
Marseille est toujours une ville qui est contre ». Le magistrat
s’estime facilement enclin à critiquer, dans le but de résoudre les
problèmes : « On me dit que je suis toujours négatif, mais cela me
permet de tirer un constat et ainsi de trouver des solutions, à moyens
constants. Pour moi, c’est cela être chef. C’est pour cela que je peux parfois
dénigrer un responsable, un interlocuteur de la justice ou une institution, si
j’ai le sentiment que, face à un constat, il ne fait rien. »
C’est ce sentiment d’inaction
qui le met en colère, par exemple contre l’administration centrale de la
justice, au sujet d’un audiencement criminel « en dérive ».
« Mon devoir est de trouver des solutions pour que les dossiers des
cours d’assises et des cours criminelles départementales soient jugés dans des
délais raisonnables. »
Pour compenser son côté
critique, parfois trop négatif, Marc Cimamonti pratique la course à pied. Un « antidépresseur »,
explique-t-il.
Ce tempérament est également
un moyen de se singulariser, « dans un océan de personnes
convenues ». Tout en mesurant en permanence ses propos : « Je
n’ai jamais vraiment pris de risque, car je m’exprime certes fermement, mais
sans provocation et avec la mesure qui s’impose. Mais je suis un magistrat du
ministère public, donc ma parole est libre. »
« Partir au moment où
d’autres arrivent, c’est plutôt bien »
À quelques jours de son
départ de la cour d’appel de Versailles le 14 septembre prochain après une
ultime audience solennelle de rentrée le 1er septembre, Marc
Cimamonti ne souhaite ni tambours ni trompettes : « Je n'aime pas
trop que l'on m'en parle, cela me met mal à l'aise. » Il refuse de
sacraliser son départ, insistant sur le fait que « quelqu’un viendra [le]
remplacer et exercera ce rôle d'une façon probablement différente, et c'est
bien ainsi. Il ne faut pas être trop autocentré. Je ne suis pas plus important
que ma secrétaire, ni que le substitut, ni que l'avocat général ».
À l’occasion de cette
dernière audience de rentrée, une prestation de serment de nouveaux magistrats
aura lieu. Une manière pour le procureur de passer la main : « Je
tenais à faire cette dernière audience car il y aura forcément une dimension
implicite de transmission, et je trouve cela bien de partir à ce moment-là,
sans insister sur mon départ. Symboliquement, partir au moment où d’autres
arrivent, c’est plutôt bien. »
À chaque arrivée de nouveaux
venus du parquet, Marc Cimamonti tient donc à les recevoir individuellement à
son bureau, en prenant le temps. Et leur partage sa conception de leur rôle.
Avec un conseil qu’il leur prodigue, basé sur ce qu’il appelle « la
déontologie de la salle de bain ». « Je leur demande d’oublier
la déontologie de tribune. La déontologie que vous devez avoir est celle que
vous avez le matin devant le miroir de votre salle de bain, dans votre dialogue
avec vous-même. Car j’ai la certitude que l’on ne se ment pas à soi-même, et
quand on a fait une chose impropre, on le sait très bien. »
Compétence juridique et
technique, mais aussi humilité et attention à autrui sont autant de qualités à
avoir, selon le magistrat. « Voyez la bouteille à moitié pleine chez
l’autre et à moitié vide chez vous. Comprenez les contraintes d’autrui, mais
pas quand elles sont au détriment des exigences de votre office. » Il
souhaite également que les jeunes parquetiers ne sacralisent pas leur
métier : « Ils doivent l’exercer en conformité avec leurs
principes déontologiques, mais tout en restant ouverts sur la société, sans se
replier. »
Direction, dans quelques
semaines, la Cour de cassation pour Marc Cimamonti, en tant qu’avocat général
dans la chambre criminelle. Une affectation souhaitée par le magistrat et
accordée par le procureur général près la Cour de cassation, Rémy Heitz.
« C’est un autre métier, difficile et qu’il va falloir apprendre, mais
il s’agit de la matière pénale, que j’ai toujours pratiquée. Dans une autre
matière, je n’y serais pas allé. L’important, c’est de bien faire son métier.
Ou du moins d’essayer. Et si je n’arrive pas à faire mon métier, j’arrêterai. »
Alexis
Duvauchelle